CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

54 336 résultats pour « Potier-M »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372396cd5801467740bbd6

Cassation

9 novembre 2000

9 novembre 2000

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d' un arrêt rendu le 16 février 1999 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA)

Source officielle

Page 3 sur 2717

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200862

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

La société [...] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans les rubriques explosion-incendie (C01.09/G02.07) . 2.

Source officielle
CC

soc

613723dfcd5801467740f460

Cassation

10 décembre 2002

10 décembre 2002

d'orthophoniste à mi-temps ; que par lettre recommandée du 20 juillet 1998, il a adressé sa démission à son employeur Attendu que celui-ci fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Poitiers

Source officielle
CC

comm

613722c6cd580146774014a4

Cassation

11 mars 1997

11 mars 1997

X..., pris en sa qualité d'administrateur de la société Plein Pot, demeurant ..., 2°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613723afcd5801467740ce6d

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Maurice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Niortaise de Génie Climatique, société anonyme

Source officielle
CC

soc

613722e6cd58014677402eeb

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

David X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1995 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Sogemap, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CC

civ1

6137247ccd58014677415e7e

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 3 juin 2003) d'avoir fixé la résidence habituelle de l'enfant Claire chez sa mère ; Attendu qu'après avoir relevé, par motifs propres et adoptés

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200734

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[W] [T], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° F 25-60.020 en annulation d'une décision rendue le 6 décembre 2024 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Poitiers.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00188

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[E] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Poitiers, en date du 2 septembre 2025, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01209

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

(chambre sociale), dans le litige l'opposant au Syndicat pour la défense des postiers, dont le siège est [Adresse 1], défendeur à la cassation.

Source officielle
CC

civ2

613723c3cd5801467740dd54

Cassation

29 novembre 2001

29 novembre 2001

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1998 par la cour d'appel de Poitiers

Source officielle
CC

soc

61372263cd580146773fc8ba

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Jean-Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1993 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Auto hall, dont le siège est ZA Poitiers

Source officielle
CC

soc

61372341cd580146774076b9

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

: Sur le pourvoi formé par la société Domaxel achats et services, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 octobre 1996 par le conseil de prud'hommes de Poitiers

Source officielle
CC

soc

613723bccd5801467740d7a3

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

Alain Y..., mandataire liquidateur de la société Felix Potin, domicilié ..., 2 / de M. Paul X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle
CC

comm

6137220bcd580146773f9c46

Cassation

23 novembre 1993

23 novembre 1993

personnellement et en qualité de gérante de la SARL "La Boîte à Tifs", dont le siège est sis ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 19 septembre 1991 par le président du tribunal de grande instance de Poitiers

Source officielle
CC

cr

613725aecd5801467741fbc3

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 24 octobre 1996, qui, pour dégradation d'un bien appartenant à autrui, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement dont 6 mois

Source officielle
CC

comm

613722eecd580146774035e4

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

le pourvoi formé par la société Les Laboratoires de La Roche Posay, société anonyme dont le siège est 86270 La Roche Posay, en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1995 par la cour d'appel de Poitiers

Source officielle
CC

soc

6137223acd580146773fb430

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

Jacky X..., demeurant Le Tail, Tonnay-Charente (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1993 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Conforama

Source officielle
CC

soc

61372240cd580146773fb722

Cassation

19 juillet 1994

19 juillet 1994

transports Tardet, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est à Nieul-sur-Mer (Charente-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1991 par la cour d'appel de Poitiers

Source officielle
CC

soc

613723b2cd5801467740d10f

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lydie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1998 par la cour d'appel de Poitiers

Source officielle