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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725facd58014677421fdd

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

bizarre, qu'il pinçait les fesses de certains d'entre eux, leur caressait les cheveux, leur parlait de sexe, faisait des gestes obscènes pendant les cours en portant un doigt à ses lèvres puis en les pointant

Source officielle

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CC

cr

61372697cd58014677426d0d

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

entraîné d'ITT supérieure à huit jours ; "aux motifs que la plaignante avait fourni un certificat médical daté du 9 mai 2003, soit le lendemain des faits, faisant état d'une tuméfaction circulaire du poignet

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda6bf380c98fb53c60a4e2

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Il a en effet, violemment chuté en arrière en retenant une plaque de placô-plâtre avec sa main droite et son poignet gauche s'est violemment tordu sur un mur en béton.

Source officielle
CC

cr

613725b7cd5801467741ffce

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

que l'arrêt attaqué a déclaré Evelyne C... entièrement responsable de l'accident dont la jeune Marjory A... a été victime ; "aux motifs que rien n'établit que la victime ait noué la longe à son poignet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201066

Cassation

25 novembre 2021

25 novembre 2021

chez le dernier employeur est indifférente à l'imputation des coûts de la maladie professionnelle au compte spécial ; qu'il en est ainsi en particulier de la maladie professionnelle « tendinite du poignet

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c35cdc6046d47e3823d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle précise que la salariée n'a déclaré que deux maladies professionnelles consistant en une tendinite du poignet gauche et une tendinite du poignet droit.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02680

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Mme Typhaine Z..., tant lors de l'enquête que devant le tribunal et la cour, les constatations médicales et médico-légales, qui ont relevé que la victime avait présenté, d'une part, une fracture au poignet

Source officielle
CC

cr

613725fbcd58014677422096

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Y... du centre hospitalier de Martigues, daté du 16 octobre 1995, qui certifie que le 13 octobre 1995 il a accueilli Françoise Z... qui présentait une fracture du fémur gauche, et un traumatisme du poignet

Source officielle
CC

soc

61372127cd580146773f16d8

Cassation

14 décembre 1989

14 décembre 1989

évalué ce taux à 5 %, tout en relevant dans son rapport que le malade présentait une IPP de 5 % pour la dermite dont l'origine professionnelle avait été reconnue et dont il est atteint aux mains et aux poignets

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f6f1

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

mois après l'accident, qu'il n'y a eu aucun témoin direct des faits; que la protection censée empêcher l'accès aux éléments mobiles de la machine était constituée par un bracelet de cuir attaché au poignet

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cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00396

Cassation

3 mars 2026

3 mars 2026

plusieurs meurtriers de masse ainsi que leur glorification », la découverte « d'un manifeste et de notes évoquant un « acte affreux et impardonnable » et sa hâte de tuer des gens qu'il s'agisse de poignarder

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comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00438

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

[M] [U], prise en qualité de liquidateur de la société L'Industrielle du Ponant (IDP), défenderesse à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen de cassation.

Source officielle
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cr

éléments de préventionc/Mohamed X

6137258bcd5801467741ea2a

Cassation

3 janvier 1994

3 janvier 1994

les faits de violences reprochés "le dénommé Mohamed X... a jeté l'objet servant de bélier volontairement dans les pieds du sous-brigadier Liégeois qui, déséquilibré, est tombé à terre se blessant au poignet

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cr

613725abcd5801467741fa3e

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

n'avait vu Jean-Pierre E... frapper William X... mais qu'ils avaient entendu la discussion et, après le départ du patron, avaient vu William X... revenir en cuisine en pleurant et en se plaignant du poignet

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cr

61372648cd5801467742459e

Cassation

9 décembre 2003

9 décembre 2003

gendarmes étaient donc contraints de recourir à la force pour le conduire à la brigade de Saint-Leu, conformément aux instructions écrites du parquet ; que le gendarme Z... le saisissait donc au poignet

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201259

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

", la caisse primaire d'assurance maladie de la Mayenne (la caisse), a décidé, le 31 octobre 2013, de prendre en charge la "tendinite de Quervain au poignet droit" déclarée par Mme A... le 16 novembre

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cr

613725bfcd580146774203b2

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

.., le demandeur) dans les liens de la prévention pour avoir, courant 1991, porté des coups de poing à un patient et pour avoir, courant 1993, commis des violences sur celui-ci en lui entaillant le poignet

Source officielle
CC

cr

613725a6cd5801467741f820

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

, d'autre part, qu'en tout état de cause la cour d'appel a elle-même constaté que Daniel Y... avait suivi Donatien Z... sur le parking pour lui reprocher sa conduite au volant, lui avait saisi les poignets

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CC

cr

613724a2cd580146774171ec

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

motif que le 3 janvier 1990 Marie-Christine X... présentant une ecchymose de la pommette gauche, une douleur avec une inflammation de la face latérale gauche de la pyramide nasale, une ecchymose du poignet

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cr

61372625cd58014677423492

Cassation

6 février 2002

6 février 2002

d'une part, des constatations claires et circonstanciées des agents de la force publique et des examens médicaux pratiqués au cours de la garde à vue qui mentionnent essentiellement des traces aux poignets

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