[Y] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Douai dans les rubriques interprétariat en langue Dari (H-01.04.07) et interprétariat en langue Persan/Farsi (

inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bordeaux dans les rubriques interprétariat et traduction en langues anglaise, russe, et tadjik, et interprétariat en langue persane

des experts judiciaires de la cour d'appel de Limoges dans les rubriques « traduction en dari » (H.2.4.7), « traduction en pachto » (H.2.4.16), « traduction en ourdou » (H.2.4.15) et « traduction en persan

hostilité, ni haine, ni rejet d'un groupe quelconque ; que la cassation interviendra sans renvoi ; "alors que ne constitue pas davantage l'infraction, le dessin accompagnant le tract, parodie du livre persan

a accepté des lettres de changes tirées par son fournisseur ; qu'une cour d'arbitrage a résilié le contrat, en ce qui concerne les six autres moteurs, aux torts de la société Pebsa qui en avait refusé

fait unique, procédant d'une seule intention coupable, ne pouvait donner lieu à deux déclarations de culpabilité au prétexte que « les flux issus de la fraude Global Energie, par une chaîne Timeway - Perla

Mme [I] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans la rubrique traduction en langue persane / farsi. 2.

D'UNE PART QU'A L'ENTREE DE LA SALLE ETAIT AFFICHEE UNE "VENTE DE TAPIS" ET QUE, DANS LA PUBLICITE RELATIVE A LADITE VENTE ETAIT ANNONCEE "LA MISE EN VENTE D'UNE GRANDE QUANTITE DE TAPIS CHINOIS ET PERSANS

A C tend à ce que la mission d'expertise soit étendue à la société Persax et à la société Caixilharias Manuel Costa.

Elie B..., 4 ) de Mme Elie B..., demeurant tous deux ..., Le Mesnil-en-Thelle (Oise), 5 ) de la Société coopérative d'HLM de Persan-Beaumont, dont le siège est à Beaumont-sur-Oise (Val d'Oise), prise

B a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 17 janvier 2022 et s'est vu désigner Me Persa pour l'assister.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique: Attendu que Mme X..., épouse Y..., a été embauchée le 2 janvier 1992 par la société Eugène Gallia, absorbée le 1er août 1995 par la société Eugène Perma

Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Etablissements Péréa (Péréa) du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 MAI 2023 La société Aba Perea

X..., chef de service de l'équipe perse, de la rédaction du titre d'un article rédigé par M. L... E..., publié sur le site internet Euronews.com le 13 novembre 2012 ; qu'à la rédaction de M. L...

été procédé à une recherche sur le disque dur de son ordinateur qui avait permis de trouver un ensemble de dossiers totalement étrangers à ses fonctions figurant notamment sous un fichier intitulé "perso

(lot 23), à Persan (Val d'Oise), 13°) de M. Y..., demeurant ... (lot 40), à Persan (Val d'Oise), 14°) de Mme Y..., demeurant ... (lot 40), à Persan (Val d'Oise), 15°) de M.

membres, l'adresse IP -Internet protocol- de l'utilisateur du système de " peer-to-peer Emule mettant à disposition, sous le pseudonyme F2F Chrisjojo (T.U.A.) un fichier contenant l'oeuvre Prince of Persia