attaqué, que M. et Mme D... ont, le 20 décembre 2012, vendu à la société Domaness un fonds de commerce de « fabrication et vente de crèmes glacées » comprenant le nom commercial et l'enseigne « La Passerelle

résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Didier X..., qui participait à une soirée organisée par son employeur, à bord d'une péniche appartenant à Bernard Y..., est tombé d'une passerelle

ses salariés et ceux de ses sous-traitants, à ce que l'ouverture résultant du démontage partiel du caillebotis ne reste pas béante et insuffisamment obturée pendant plusieurs jours, alors que la passerelle

130, 144 et 147 réglementant les dispositifs devant être mis en place pour (article 115) les échafaudages, (article 130) les échafaudages volants, (article 144) les plates-formes, (article 147) les passerelles

tribunal correctionnel d'Amiens a retenu" que les chefs d'entreprise n'ont pas eu conscience des risques encourus par les ouvriers : il leur paraissait évident que les ouvriers emprunteraient la passerelle

relative à la prise de contrôle exclusif par Mr Bricolage de la société Passerelle

Y..., Z..., A... et l'EARL Groupement pastoral des Halles font grief à l'arrêt de les avoir condamnés à payer à M.

nuisibles dont Yannick X... aurait été victime de la part de différents membres des témoins de Jéhovah ; que les investigations du magistrat-instructeur n'ont pas permis de découvrir le dossier pastoral

enjambant le ruisseau et la présence d'une caravane, - le 12 juillet 2016, outre le grillage et la passerelle, il est noté la création d'une piscine et d'une autre construction. 4.

société propriétaire à se prévaloir de la clause 23, et la faute de la bailleresse, en montrant que, lors des opérations de ravalement en 1979, la SCI ... avait inclus dans le devis de brossage des passerelles

Si Abdallah qui se trouvait en compagnie d'Abdallah X... sur une passerelle située à 7,50 mètres du sol, et qui a déclaré lors de l'enquête administrative que le jour de l'accident, leur travail consistait

Aix-en-Provence, 30 mars 2023) et les productions, M. et Mme [S] sont propriétaires d'une parcelle située sur le territoire de la commune de [Localité 2] (la commune) et reliée à une route par une passerelle

avaient, sans autorisation préalable, édifié pour leur compte les diverses constructions énumérées ci-dessus ; que le 4 février 1994, un permis de construire portant sur une "construction à usage pastoral

n'étaient pas des faux, elles n'en étaient pas moins constitutives de manoeuvres frauduleuses dès lors que les factures soumises portaient sur des travaux qui n'avaient pas tous été effectués aux Pastorales

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 2 décembre 2014), que Mme C..., engagée en 1972 par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Val de France et exerçant les fonctions d'animatrice « Passerelle

Z... avait contrevenu aux consignes qui lui avaient été données en quittant la passerelle sur laquelle il ne risquait rien, pour monter sur le capot du malaxeur ce qui seul avait rendu possible qu'il soit

le dessus du chariot; cependant, comme l'a relevé l'inspecteur du travail dans son procès-verbal, l'usage pour lequel le pont roulant est destiné et a été conçu, n'autorise que l'utilisation des passerelles

jours pour n'avoir pas effectué les opérations de contrôle suffisantes à bord des trains, les résultats du premier semestre 2010 ayant révélé une activité proche de zéro et un niveau de cartes Pastel