Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème CHAMBRE FAMILLE
652f78a9b05320831899593e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de LIBOURNE et à l'audience par Me Anne-Claire BONNER BRUISSAUD INTIMÉE : [D] [I] née le 25 Juillet 1968 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Paola
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LSNI S.A.R.L. HOMEGREENc/S.A
63d3799ed1bc2605de4b4720
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ALLIANZ IARD, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Paola JOLY de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a77d858121050008662bc5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ROORYCK de la SAS AEQUO AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX [U] [X] [V] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 10] de nationalité Française demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Paola
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6979554ccdc6046d47eb92d8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
YACHTING ARCACHON SERVICES immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n°509 718 078 27 Avenue du Général Leclerc 33260 LA TEST DE BUCH représentée par Maître Paola JOLY de la SCP BAYLE - JOLY, avocats au
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67908ce01b5a79f7327055cc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
MAAF ASSURANCES demeurant [Adresse 9] Représentée par Me Paola JOLY de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE demeurant [Adresse 11
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
658097d53ea7c8c1120f1f30
18 décembre 2023
18 décembre 2023
En premier ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDEUR Monsieur [W] [N] né le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Paola
Source officiellePOLE CIVIL COLLEGIALE
68def04a6af9fd1f80977753
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[X], dont le siège social est sis [Adresse 6] représentés par Maître Olivier MARTIN-LINZAU de la SARL HALT AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant, vestiaire : 332, et par Maître Paola
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6864c20031953a33f9365e6d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[J] IARD & SANTÉ, ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE SA AVI VA ASSURANCES demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Paola JOLY de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : [V] [H] née
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
65848c77e41137cbf9fc4385
21 décembre 2023
21 décembre 2023
barreau de PARIS DEFENDERESSES Compagnie d’assurance AVIVA ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Paola
Source officielleCour d'Appel
Fabrice X... Société MEDICAL INSURANCE COMPANY LIMITEDc/Madame Anne-Marie Y
6253cd0bbd3db21cbdd9220a
1 avril 2015
1 avril 2015
légal en FRANCE SAS FRANCOIS BRANCHET-35 avenue du Granier-38240 MEYLAN-dont le siège social est 2nd floor-13/ 17 Dawson street-DUBLIN 2- IRELANDE représentés par Maître PARROT substituant Maître Paola
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67fde97b9b68debe44f7e9a3
14 avril 2025
14 avril 2025
avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : [Localité 4] METROPOLE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] Représentée par Maître Paola
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245583
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Italie Domenica Paola FERRARI 1972 Rivello Orsola D’ADDAMIO Recours introduit le 24/09/2018 (RG. 10530/2018) Demandes de fixation de l’audience : 24/09/2018 Demandes de fixation en
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6434cdc6046d4701cf31
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Localité 1] [Adresse 3] Maître [K] [G] -83 [Adresse 4] [Localité 2] * La SAS EVOLI [Adresse 5] DEMANDELIR populárantá(a) DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [B] [V] -2 [Adresse 6] Sabine ABRAVANEL-JOLY
Source officiellecr
61372695cd58014677426c0b
7 juin 2006
7 juin 2006
des meubles, d'une part, la contestation par Marie-Françoise Y... des donations du 16 mai 2001 n'était que théorique puisque non encore portée devant la juridiction compétente et, d'autre part, que Paola
Source officiellecr
6137257dcd5801467741e308
11 juillet 1994
11 juillet 1994
Paolo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 mars 1994, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la requête du Gouvernement italien, a rejeté
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616273fb7705f25f43643faf
1 octobre 2013
1 octobre 2013
, Président Mireille SEMERIVA, Conseiller Catherine PAOLI, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER, Greffier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162a32536ab09eb9a2fd812
25 février 2013
25 février 2013
, Président Mireille SEMERIVA, Conseiller Catherine PAOLI, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER, Greffier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61629877201c88caf8c4e21e
3 juin 2013
3 juin 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Mireille SEMERIVA, Conseiller Catherine PAOLI, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 03 Juin 2013
Source officiellecr
613725aacd5801467741f9ed
13 janvier 1998
13 janvier 1998
l'arrêt n° 1013 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 19 novembre 1996 qui, dans l'information ouverte contre Gilles X..., Manoelle (ou Marie-Noëlle) MONTALESCOT, épouse DI PAOLO
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162986c201c88caf8c4e170
16 avril 2013
16 avril 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Mireille SEMERIVA, Conseiller Catherine PAOLI, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 16 Avril
Source officiellePage 3 sur 7