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77 résultats pour « Oltramare »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 8

63c8eefddc5b777c90992fd6

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Président domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro : 815 276 308 représentée et assistée de Me Denis GANTELME de l'ASSOCIATION OLTRAMARE

Source officielle

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CA

2ème chambre

6864bde7cf476b3ae02584eb

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avocat plaidant au barreau de PARIS MP PG COMMERCIAL Cour d'Appel [Adresse 32] [Localité 10] SA BTP BANQUE [Adresse 16] [Localité 21] Représentée par Me Bertrand MAHL de l'ASSOCIATION OLTRAMARE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6033252062f26396ac07c77f

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 552 069 791 00887 Représentée et assistée de Me Denis GANTELME de l'ASSOCIATION OLTRAMARE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

671894c5d8ceca1cd7019388

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

social Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005696 Plaidant : Me Bertrand MAHL de l'ASSOCIATION OLTRAMARE

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a1834b2cdc6046d473b2002

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

siège social est [Adresse 4] - RCS B 482777240 Partie défenderesse : assistée du Cabinet Darrois Villet Maillot Brochier AARPI - Me [Z] [G] [H] et [O] [L] Avocats (J30) et comparant par ASSOCIATION OLTRAMARE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163b52b1669d540ac7baa58

Appel

15 avril 2010

15 avril 2010

SOS ALBATROS TRANSPORTS) ayant son siège : [Adresse 10] représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Alain OLTRAMARE avocat au barreau de PARIS, toque : R 032

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2ec

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

représentants légaux. 19/ 21, allées de l'Europe 92110 CLICHY représentés par Me Catherine BELFAYOL BROQUET (avocat au barreau de PARIS, toque : C0278) assistés de l'Association INBONA CHARPENTIER-OLTRAMARE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68df5bcfcf4e7f1c37e1cbed

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

1] [Localité 3] N°SIREN : 552 069 791 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Denis GANTELME de l'ASSOCIATION OLTRAMARE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bc9

Appel

8 septembre 2006

8 septembre 2006

CEDEX prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP TUSET-CHOUTEAU, avoués - N du dossier 20050260 plaidant par Me MAHL de la SCP OLTRAMARE-FOURCAULT

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e2578fcf93851fdd64899

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

BANQUE) [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM- CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Bertrand MAHL de l'ASSOCIATION OLTRAMARE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

65321b259e4ea48318f5ae8f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 6] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le n° 339 182 784 Assistée de Me Bertrand MAHL de l'ASSOCIATION OLTRAMARE

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6879403664dcbd881bec5211

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS 27 RUE DUMONT D’URVILLE 75016 PARIS représentée par Maître Bertrand MAHL de l’ASSOCIATION OLTRAMARE GANTELME MAHL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0032

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61631218615c943a65e04349

Appel

15 février 2012

15 février 2012

MGC DIFFUSION prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] assistée de Maître Marie-Josée CHARPENTIER-OLTRAMARE, avocat au barreau de Paris, Toque : R 106 COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163014d4c6681071edf67bf

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

] Rep/assistant : Me Catherine BELFAYOL BROQUET (avocat au barreau de PARIS, toque: C0278) assistée de Maître Jean-Gilles BARBAUD, avocat au barreau de PARIS - C906 substituant Me CHARPENTIER-OLTRAMARE

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cee79fcdc6046d47e97c91

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Copie exécutoire : Association OLTRAMARE GANTELME MAHL, SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES

Source officielle
CA

16e chambre

60321dbae3fccb551a8d3a91

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20157557 Représentant : Me Bertrand MAHL de l'ASSOCIATION OLTRAMARE GANTELME MAHL, Plaidant, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fe20cd8f558781563361ce6

Appel

14 décembre 2020

14 décembre 2020

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 815 276 308 assistée de Me Denis GANTELME de l'ASSOCIATION OLTRAMARE GANTELME MAHL, avocat plaidant du barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b7e

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Concluant par la SCP GAS, avoués - No du dossier 20061014 Plaidant par Me Jean-Gilles BARBAUD, substituant Me Marie-José CHARPENTIER OLTRAMARE

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Nanterre Cedex - RCS B 722057460 Parties défenderesses : assistée de Mes Guillaume BRAJEUX et Hélène de FERRIERES du Cabinet HFW, Avocats (Paris) et comparant par Me Denis GANTELME de L'ASSOCIATION OLTRAMARE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6032b06ab4276627cd075868

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assisté de Me Lucile JOURNEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : E0184, substituée à l'audience par Me Marie-José CHARPENTIER OLTRAMARE

Source officielle