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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
61629f7935a5d4e0c2ddca3a
22 février 2013
22 février 2013
navire français en vue de son exploitation, - dénient l'existence d'un contrat de travail au motif que [N] [W], qui avait des compétences dans le domaine de la voile et non une qualification de nounou
Source officielleJEUDI
69bdd8d7cdc6046d4762a767
3 juillet 2025
3 juillet 2025
631-4 du Code de commerce, sollicitée le prononcé d'une mesure d'interdiction à l'encontre de Madame [Y] [G] et de Monsieur [Y] [H], respectivement dirigeant de droit et dirigeant de fait de la SAS NOFO
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2504331_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Il résulte des pièces du dossier que le chien Notou, propriété de Mme B, a mordu un passant le 7 janvier 2025.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdaa234aff92a32d1141ab0
11 juin 2019
11 juin 2019
[U] [F] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Cécile NONFOUX, avocat au barreau de LYON Assisté de Me Fiona BOURDON, avocat au barreau de PARIS
Source officielle9ème Chambre
DTA_2200275_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
G A et Mme F C, agissant en leurs noms et en tant que représentants légaux de Abdourahmane A, Ibrahima A, Thierno Nouhou A, Mohamed A et Mouhamadou Aliou A, représentés par Me Régent, demandent au tribunal
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1003JUD005110399
3 octobre 2002
3 octobre 2002
Giuseppe et Lazzaro Forgione, ainsi que le nom de l'héritière de M me Nonno : M me Carmela Antonia Ocone. 7.
Source officielle2ème chambre 2ème section
669022f6766d1156dbbed2ae
11 juillet 2024
11 juillet 2024
avocate plaidante DÉFENDEUR Monsieur [L] [N] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Vanessa FRIMIGACCI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B1029 et Maître Alain NONNON
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2502038_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
requête enregistrée le 28 mai 2025, la commune de Saint Cyr Sur Mer représentée par la Selarl Item Avocats agissant par Me Marchesini demande au tribunal : 1°) d'ordonner à la société Acapulco Chez Nono
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d04
21 janvier 2004
21 janvier 2004
Madame Odile Y... épouse X... représentés par Me Henri TANDONNET, avoué asssités de la SCP NONON - FAIVRE Avocats APPELANTS d'un jugement du Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 25 Juin 2003 D'une
Source officiellecr
613725cecd58014677420a77
19 décembre 1994
19 décembre 1994
constate qu'un dénommé Boudjellal, qui aurait conduit le camion dans lequel a été trouvée une partie du cannabis, aurait déclaré "qu'il avait été recruté la semaine précédente par X... et un certain Nono
Source officielle1ère Chambre
66177daee5d80f0008c2e896
10 avril 2024
10 avril 2024
Monsieur [V] [N] [Z] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Maître PAULIAN, avocat au barreau de PAU Assisté de Maître NONNON
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
670eb02e1c3411ff34529e90
7 octobre 2024
7 octobre 2024
cours desquelles Monsieur [T] [L] accueille les enfants et qu'à défaut d'un tel accord, fixe les modalités suivantes : hors vacances scolaires : les fins de semaines paires du vendredi sortie d’école/nounou
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2309793_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Nonnon, demande au tribunal d'annuler la décision implicite par laquelle l'Agence nationale de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02229
1 décembre 2016
1 décembre 2016
ceci dans un souci de solidarité (...) il sera calculé sur la réalisation de 100 % du plan César en chiffre d'affaires net facturé et de pour César (domestique + Fob ) et 1.811.000 euros pour Nounours
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89915
10 octobre 2007
10 octobre 2007
né le 15 Avril 1943 à MIRANDE (32300) de nationalité française, profession retraité Demeurant 32170 BARCUGNAN représentés par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistés de Me Alain NONNON de la SCP
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01338
8 juin 2011
8 juin 2011
produit par Mme X..., suivant lequel cette personne avait fait sa connaissance en juillet 2005 au parc René Fallet à Crosne, à une époque où elle s'occupait déjà de l'enfant Swann dont elle était la nounou
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA03865_20250219
19 février 2025
19 février 2025
aux activités familiales qu'elle organisait pour ses enfants le week-end, qu'elle ne lui proposait pas, elle a également reconnu qu'il allait chercher leur fille à l'école, déposer leur fils chez la nounou
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b0
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Monsieur Quentin A... ... 28130 YERMENONVILLE Madame Marie-Christine X... ... 54400 LONGWY Monsieur Christophe X... ... 54400 LONGWY Monsieur Pascal X... ... 10290 RIGNY LA NONNEUSE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01458_20250819
19 août 2025
19 août 2025
B, représenté par Me Nonnon, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Pau du 15 avril 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 juin 2022 par lequel le préfet de la région
Source officielleCHAMBRE CIVILE
651e530fa81daa831884f391
4 octobre 2023
4 octobre 2023
SICARD pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS [Localité 7] 320 752 686 'Le Sicard' [Localité 3] représentés par Me Alain NONNON
Source officiellePage 3 sur 17