Le diplôme est délivré par le directeur de l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière sur proposition du jury. Il porte mention de la section suivie. Il est visé par le recteur de l'académie de Créteil.

LEGIARTI000034461330

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0540078S Collège Louis Marin CUSTINES Nancy-Metz 0540110B Collège Georges de la Tour NANCY Nancy-Metz 0541567K Collège la plante Gribe PAGNY-SUR-MOSELLE Nancy-Metz 0550009L Collège Jules Bastien Lepage DAMVILLERS Nancy-Metz 0550890U Collège Raymond

Article 17-1

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Le conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy est consulté sur la définition des orientations de la politique de recherche de l'Ecole.

LEGIARTI000028723641

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COLONNE I COLONNE II COLONNE III COLONNE IV Clinique Saint-Louis et Saint-Michel à Rodez 3 adjoints administratifs 15 juin ou 1er septembre 2012 selon les personnels concernés Centre hospitalier de Rodez

Article 3

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Les maires des villes de Metz, Nancy, Nantes, Nice, Strasbourg et Toulouse sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

LEGIARTI000045424062

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Tribunal judiciaire de Besançon Ressort du tribunal administratif de Besançon Tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne Ressort du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne Tribunal judiciaire de Nancy Ressort du tribunal administratif de

Article 7

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L'arrêté du 24 novembre 1999 portant création d'un Atelier national de recherche typographique à l'Ecole nationale des beaux-arts et arts appliqués de Nancy est abrogé.

Article 2

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Doucet (Pierre-Louis), membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris ; suppléant : M. Querolle (Guy), délégué général de l'union des offices interconsulaires des transports et des communications. M.

Article 1

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Limoges et Toulouse-III ; Dijon conjointement avec Besançon ; Grenoble-I conjointement avec Lyon-I ; Limoges conjointement avec Bordeaux-II et Toulouse-III ; Lyon-I conjointement avec Grenoble-I ; Montpellier-I conjointement avec Aix-Marseille-II ; Nancy-I

Article 6

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-Les conditions d'organisation et de fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques sont mises en conformité avec les statuts de l'Université Marie et Louis Pasteur dans un délai de six mois.

Article 1

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Lyon, Bron, Décines-Charpieu, Fontaines-sur-Saône, Givors, Grigny, Meyzieu, Oullins, Pierre-Bénite, Rillieux-la-Pape, Saint-Fons, Saint-Priest, Vaulx-en-Velin, Vénissieux, Villeurbanne. Melun, Le Mée-sur-Seine, Dammarie-les-Lys. Montpellier.

Article ANNEXE 38

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Vaulx-en-Velin (département du Rhone) : ex-ZUP, Grappinière, Petit-Pont - intersection entre la bretelle-échangeur et l'avenue du 8-Mai-1945 (parcelle section AW n° 308) jusqu'à l'autoroute A 42 ; - autoroute A 42 jusqu'à la rue Louis-et-Marie-Louise-Baumer

Article 6

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L'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy est administrée par un conseil d'administration et dirigée par un directeur, assisté par une commission de la recherche, de la pédagogie et de la vie étudiante.

Article 19

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L'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy est soumise aux dispositions des titres Ier et III du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique.

Article D715-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 63

Code de l'éducation

Les universités de technologie relevant de l'article R. 715-9 sont les suivantes : 1° Université de technologie de Belfort-Montbéliard, établissement-composante de l'Université Marie et Louis Pasteur ; 2° Université de technologie de Compiègne ; 3° Université

Article 1

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Institut d'études sociales de l'UFR-ESE de l'université Pierre Mendès France Grenoble-II, BP 47,38040 Grenoble Cedex 9.

Article Annexe 4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 05

Code de commerce

Nancy. Le ressort des cours d'appel de Besançon, Colmar, Dijon, Metz et Nancy. Paris. Le ressort des cours d'appel de Bourges, Paris, Orléans, Saint-Denis-de-la-Réunion et Versailles. Rennes.

Article Annexe 4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 98 > 16

Code de commerce

Nancy. Le ressort des cours d'appel de Besançon, Colmar, Dijon, Metz et Nancy. Paris. Le ressort des cours d'appel de Bourges, Paris, Orléans, Saint-Denis-de-la-Réunion et Versailles. Rennes.

Article 1

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pratique des hautes études, les trois laboratoires suivants : - laboratoire de nutrition et de pharmacologie hydrominérale (Paris) ; - laboratoire d'hydrologie et environnement (Paris) ; - laboratoire d'hydroclimatologie médicale, environnement et santé (Nancy

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Cour d'appel de Nancy Epinal. Epinal, Saint-Dié-des-Vosges. Nancy. Bar-le-Duc, Val de Briey, Nancy, Verdun. Avignon. Avignon, Carpentras, Privas. Nîmes. Alès, Mende, Nîmes. Blois. Blois.

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