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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre
DCA_23TL02307_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Le conseil communautaire de Toulouse métropole projetant de rectifier l’assiette et les accès sur le chemin des Izards à Toulouse (Haute-Garonne), dans le cadre d’un projet de hiérarchisation du réseau
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3e5
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Michèle A... ------------------- ARRÊT no1174/07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le quatre Décembre deux mille sept,
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd8500b
30 octobre 2000
30 octobre 2000
DU 30 Octobre 2000 C N P C/ SCI CHATEAU DE LA TREYNE C F F, Michelle X... veuve Y...
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2503276_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A..., circulant sur un scooter d’une cylindrée de 530 cm3, est entré en collision avec un camion circulant en sens inverse alors qu’il dépassait un autre véhicule au niveau du 286 avenue Michel Jourdan
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
662c9505b787c4000862f799
26 avril 2024
26 avril 2024
IZARD Nous, A.
Source officielle4eme Chambre Section 2
68e892fef271a402af33b7ea
9 octobre 2025
9 octobre 2025
IZARD, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85746
10 septembre 2001
10 septembre 2001
LERAY, URSSAF 47 RG N : 99/01839 - A R R E T N° 684 - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix Septembre deux mille un, par Madame LATRABE, Conseiller, assistée de Geneviève IZARD
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850a6
6 septembre 2000
6 septembre 2000
DU 06 Septembre 2000 ------------------------- KDM Michel X...
Source officielle4eme Chambre Section 2
68df58985835300816d81598
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CHEV'EL [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par : - Me Michel JOLLY de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) - Me Caroline FABRE BOUTONNAT, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d9c
4 novembre 2003
4 novembre 2003
/assistant : Me Michel EYBERT (avocat au barreau d'AGEN) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2002/3223 du 17/01/2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN) APPELANTE d'un
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02141_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. d'Izarn de Villefort, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
Mai 2002 M. le Procureur de la République, le 3 Mai 2002c/Monsieur Y
6253c8ecbd3db21cbdd86aff
11 septembre 2003
11 septembre 2003
Michèle veuve Y..., née le 28 Avril 1941 à GAP (05), fille d'IZOARD Roger et de JACOB Marie-Rose, de nationalité française, veuve, sans profession Demeurant 2 rue de Serrebourges - 05000 GAP Prévenue,
Source officiellesoc
61372174cd580146773f3e33
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Menta, demeurant à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), ..., 8°/ Mme Christine XO..., demeurant à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), "résidence Izarra", avenue des Tilleuls, 9°/ Mme Geneviève U..., demeurant
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6a1fb6b1cdc6046d47e89f4c
7 mai 2026
7 mai 2026
[Localité 2] Représentée par Me Quentin GUY-FAVIER de la SCP DEGIOANNI - PONTACQ - GUY-FAVIER, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S. [2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8a9fa
24 mai 2007
24 mai 2007
Rés IZARRA ... 64100 BAYONNE Monsieur Xavier A... ...
Source officielle4eme Chambre Section 2
68fb977f11af6ba0065f396d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
IZARD, greffière de chambre EXPOSÉ DU LITIGE Mme [O] a été embauchée selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 24 février 1994 en qualité d'opératrice PAO par la société Comareg
Source officielle1ere Chambre Section 1
686f4a0b1cd28a275e6bd8f9
9 juillet 2025
9 juillet 2025
RIBEYRON CONFIRMATION Grosse délivrée le 09/07/2025 à Me Michèle MONTARRY Me
Source officielle13e chambre
6033926078453745a22719d6
18 mai 2017
18 mai 2017
04 Juin 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 02 N° Section : N° RG : 2012F01772 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.05.2017 à : Me Michel
Source officielle4eme Chambre Section 2
6a0d41afcdc6046d474486dd
19 mai 2026
19 mai 2026
Prud'hommes - Formation de départage de TOULOUSE (22/00985) [U] [W] CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Barbara MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865fa
14 janvier 2003
14 janvier 2003
Madame Marie-rose Y.... épouse X... représentés par Me Jean Michel BURG, avoué assistés de la SCP D... BOUYSSOU- B...
Source officiellePage 3 sur 4