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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
65336b61bb40ec8318f31e0b
20 octobre 2023
20 octobre 2023
L'assurée invoque ensuite la défectuosité et la non-conformité de la machine sur laquelle elle travaillait.
Source officielle8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
1 avril 2026
1865 LIP, 1869 COIFFET, 1870 SEIKO, 1875 MOVADO OR, 1892 CARTIER MUST, 1897 RICHARD, 2024 1983 RODANIA, 2034 SEIKO, 2053 SEIKO, 2060 YEMA, 2085 SEIKO, 2119 2 MONTRES POCHE, 2122 PENDULE, 2149 MANCHEC
Source officielle7ème chambre
DTA_2301238_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
fautive de l'arrêté du 30 juillet 2018 par lequel le préfet du ValdeMarne a prononcé la fermeture administrative pendant une durée de trois mois de l'établissement qu'elle exploite au 63 bis avenue du maréchal
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63c256cb0bfda47c900760d5
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[J] [C] qui travaillait depuis 8 heures du matin a été blessé aux alentours de 9 heures lors de l'ouverture d'une tranchée à la pioche, en ayant ressenti une violente douleur dans le dos.
Source officielleTrib. de Commerce
69da3952cdc6046d47df4c23
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Sur l'astreinte pour l'enlèvement de la machine incriminée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02328
10 décembre 2014
10 décembre 2014
mines et de la métallurgie CFDT ont demandé l'application à la société Chep France de la convention collective n° 3131, relative aux entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines
Source officielle2ème Chambre
65321aab9e4ea48318f5abdf
17 octobre 2023
17 octobre 2023
N° RG 23/00922 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LXIM N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Dorothée MARCHAL Me Emmanuel AUVERGNE-REY
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00365_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Marchal, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a570
4 décembre 2006
4 décembre 2006
KBC LEASE FRANCE dont le siège social est 55 avenue du Maréchal Foch 69006 LYON agissant poursuites et diligences de ses mandataires sociaux en exercice représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués
Source officiellecr
6137269ccd58014677427031
23 mars 2005
23 mars 2005
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 6 mai 2004, qui, pour vol aggravé et contrebande de marchandises fortement taxées, les a condamnés à 2 ans d'emprisonnement
Source officiellecr
61372545cd5801467741c5ad
6 octobre 1992
6 octobre 1992
journaliste et Jacques T. à raison de la parution dans le numéro daté du 7 décembre 1990 de l'Echo républicain, édition de Chartres, sous la signature dudit W. d'un article annoncé en première page par la manchette
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd8742b
15 décembre 2004
15 décembre 2004
sur d'autres machines.
Source officielle1re chambre sociale
626a2f5d71469e057d789aa4
27 avril 2022
27 avril 2022
SELARL LEXIATEAM SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Charlène PICARD, avocate au barreau de Montpellier INTIMEE : Association FORMATION SUD 8, avenue du Maréchal
Source officielleJEX cab 2
66964181f5112d8edd0588f8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
souples » adaptés au réseau de fluide vapeur pour éviter la transmission et la propagation des vibrations dans l’ensemble du réseau de la distribution de la vapeur vers les machines, notamment en sortie
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9230b
12 mars 2015
12 mars 2015
. -66000 PERPIGNAN Ayant pour avocat Me AKDAG, 15 rue Maréchal Foch-66000 PERPIGNAN B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b27f
11 décembre 2007
11 décembre 2007
procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Novembre 2007 à 14 H 00, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame CHAUVEL, Président chargé du rapport, et Monsieur MARECHAL
Source officiellesoc
613722dbcd5801467740259f
5 mars 1997
5 mars 1997
Mahé, demeurant Maison de retraite de Bois Joly, 29300 Quimperlé, - Mme veuve Louis Mahé, demeurant 23, HLM, avenue Maréchal Leclerc, 29300 Quimperlé, - M. G... Mahé, demeurant ..., - M.
Source officiellesoc
613722d4cd58014677402067
5 mars 1997
5 mars 1997
Mahé, demeurant Maison de retraite de Bois Joly, 29300 Quimperlé, - Mme veuve Louis Mahé, demeurant 23, HLM, avenue Maréchal Leclerc, 29300 Quimperlé, - M. G... Mahé, demeurant ..., - M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00011
6 janvier 2015
6 janvier 2015
d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd892fd
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Sur la réparation de la machine MUTIVAC CD 6000: - qu'il justifie ne pas avoir refusé une mission de réparation de ce matériel mais avoir au contraire pris toute disposition pour réparer cette machine
Source officiellePage 3 sur 9