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895 résultats pour « Marion ROMME »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

679aa43be9a46d1f5a7699f9

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

-LE FLAMANT ROSE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marion LACOME D'ESTALENX, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sabine NGO, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.

Source officielle

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CC

cr

écembre 2015, qui, dans la procédure suivie, sur sa plaintec/MM. Saïd Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00142

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Ton pays est puant, raciste et assassin ; Petit donneur de l'çons, petit gaulois de souche, arrête ton arrogance, arrête d'ouvrir ta bouche ; Et c'que je pense, de leur identité nationale, de leur Marianne

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69a3fabecdc6046d471f5262

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MARTIN-DONDOZ, M. DIARRA, M. DESPIERRES, M. AUBERT, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

Source officielle
CC

civ3

613723c4cd5801467740de2b

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Marion, 71670 Saint-Pierre de Varennes Breuil, 5 / Mme Christiane Y..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1999 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile),

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2ab

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87fee

Appel

2 février 2006

2 février 2006

. - Mandataire ad'hoc de Rose-Marie NIA Y... Maître Gérard X... - Mandataire ad'hoc de Monsieur Z... A... / S.A. AXA COURTAGE, venant aux droits de l'UAP S.A.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-250575

Admin. suprême

13 mai 2026

13 mai 2026

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Source officielle
CC

civ1

Y..., du désistement de son pourvoi en ce qu'il a été forméc/M. Alexandre Y

613722a1cd580146773ff5d1

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le président Lemontey, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Marion, veuve Y..., de la SCP Guiguet, Bachellier

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0106DEC004653199

Admin. suprême

6 janvier 2000

6 janvier 2000

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Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e325

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

cour : Jugement rendu(e) le 21 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 08/01876 Copies exécutoires délivrées à : Me Marion

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc85e14982305d4c2020f

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

MARIBON PNEU.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0831DEC000081810

Admin. suprême

31 août 2023

31 août 2023

1957   Rosaria GALLUCCI 1958   Maria DI MARO 1949   Rosaria DI MARO 1952   Rita DI MARO 1961   Silvana DI MARO 1964   Paolo ADREOZZI 1959   Luigi ANDREOZZI 1964  

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162f6f6b807dfe813d29777

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

La Sarl TAXI MARION n'a pas déféré à cette demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9000e

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANTS ET INTIMES : Madame Marion X...

Source officielle
CC

comm

6079d3719ba5988459c594f3

Cassation

9 juillet 1980

9 juillet 1980

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 6 NOVEMBRE 1978) QUE MACCIONE, QUI AVAIT ETE ENGAGE PAR LA SOCIETE FILMS POMEREUX POUR INTERPRETER UN ROLE CINEMATOGRAPHIQUE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0829DEC000036218

Admin. suprême

29 août 2023

29 août 2023

Riccardo CIATTI 1974 Rome Italian Maria Pia GIORNO 1977 Rome Italian Mario GRASSO 1969 Rome Italian Claudia LUCCHINI 1974 Rome Italian Susanna PETRUCCI 1973 Aosta Italian Linda QUARESIMA 1974 Terracina

Source officielle
CC

civ3

613721d8cd580146773f8073

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCA La Rose, société civile d'exploitation agricole, dont le siège est à Boubers (Guadeloupe), Le

Source officielle
CC

civ1

6137238ecd5801467740b55f

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61626b9de62f7c490f224f0a

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

MOTIFS DE LA DÉCISION La requête a été présentée par la SCI Les Lauriers Roses domicilié au lieu de son siège social.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 6

6786b423df5b5c7d10ca4859

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Me Alice DESMETTRE le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marianne

Source officielle