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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613726a1cd58014677427336
23 janvier 2007
23 janvier 2007
à raison de 7 000 euros maximum par publication, du communiqué suivant : "Par arrêt du 10 mars 2006, la cour d'appel de Paris a condamné Shaoul X..., directeur général de la société anonyme Halles Mandar
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdb1a6233fcdaaf01754b0d
9 avril 2019
9 avril 2019
par Madame Catherine BAJAZET, Greffière présente lors de la mise à disposition. ''''' Madame [E] [B], épouse [N], est titulaire d'une police d'assurance automobile portant sur un véhicule MAZDA
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA06318_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Montmartre a demandé au tribunal administratif de Paris, d’une part, d’annuler la décision du 14 mars 2023 par laquelle la Ville de Paris lui a refusé l'installation de deux terrasses ouvertes rue Mandar
Source officielleCour d'Appel
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6 juillet 2015
6 juillet 2015
APPELANTE COLLEGE REMY NAINSOUTA BP 104 97120 SAINT-CLAUDE Représenté par Maître Robert VALERIUS de la SCP CHEVRY-VALERIUS (Toque 97), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Magda
Source officielle10ème chambre
DTA_2311276_20240829
29 août 2024
29 août 2024
B G et Mme A F, agissant tant en leurs noms propres qu'en qualité de représentants légaux de Dondi Tshanda Tshimanga, d'Agnès Kambala Tshimanga, d'Eldredge Mbiya Manda, d'Eljhinis Nyashi Mbiya et d'Emmanuel
Source officielleChambre de la Proximité
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
Cette facturation correspond à une intervention sur le moteur du véhicule MAZDA MX5 de M.
Source officielle8e Chambre A
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19 avril 2012
19 avril 2012
elle sans son accord préalable ; que le liquidateur reconnaît que les prestations n'ont pas été fournies dans des conditions optimales pour ce qui concerne les stand des sociétés DSL DISTRIBUTION et MAGDA
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2216579_20230221
21 février 2023
21 février 2023
d'entrée en France a rejeté son recours formé contre la décision des autorités consulaires françaises en République Démocratique du Congo, refusant de délivrer un visa de long séjour à Emmanuella Nlandu Mandar
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304534_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La SARL Mada Le Ventadour, dont le gérant et chef cuisinier est M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007945412
19 février 1997
19 février 1997
Manda X..., demeurant ..., Résidence Palmer II Appt 221 à Cenon (33150) ; Mme X... demande au président de la section du Contentieux du Conseil d'Etat ; 1°) d'annuler le jugement du 29 décembre 1995 par
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2302272_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Le déféré a été régulièrement communiqué à Mmes G D, Magda Grib, Céline Savaux, Natalina Hardouin, Agnès Collard, Béatrice Bindelin, Valérie I, Leila A, Katia Lopes et à MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85311
10 novembre 2000
10 novembre 2000
FAITS ET PROCEDURE, Le véhicule MAZDA 929 de Monsieur X...
Source officiellecomm
61372091cd580146773ebb73
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Paris, 23 septembre 1999) que la société d'Exploitation du garage Schouwer (le Garage Schouwer) était concessionnaire exclusif de véhicules de la marque Mazda
Source officielleChambre civile
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10 mai 2022
10 mai 2022
Banque populaire a également sollicité auprès du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Fort-de-France l'appréhension du véhicule présentant les caractéristiques suivantes : - Marque : MAZDA
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163e9c82e03570bfc8b3f10
16 septembre 2009
16 septembre 2009
le bien- fondé du recours à la procédure 'extraordinaire' de résiliation ainsi retenue ; Considérant que la société HONDA reproche, en premier lieu, à la société S.A.P. d'avoir exploité la marque MAZDA
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-231002
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Lodged on Case name Applicant Year of Birth Place of Residence Nationality Notes 1. 32123/19 07/06/2019 Mardar v.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR03625
31 mai 2012
31 mai 2012
Y... avait, le 25 juillet 2006, à une époque où il était encore salarié de la SARL Les Ambulances réunies, pris livraison des deux véhicules de marque Mazda de type 5, commandés par la société, le courrier
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2400931_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Article 4 : Le constat aura lieu en présence de la commune d'Agen, de Mme D, de la SCI Maja, de M. C et de la SCI MRC.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200860
8 juin 2017
8 juin 2017
Ligney Madar Danguy, l'avis de M.
Source officielleChambre civile
67ac39283997245d88909c5b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
ORDONNER la résolution de la vente du véhicule de marque MAZDA modèle CX-5 immatriculé DM 322 ST entre le vendeur [Adresse 6] et monsieur [R] [S].
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