affiché par Jésus Z... faisait état de ce que l'implantation d'une antenne SFR de 40 mètres de hauteur... a été plantée totalement illégalement en zone agricole absolument inconstructible, grâce à une "magouille

modalités prévues par la loi n 81-1 du 2 janvier 1981, codifiée sous les articles L. 313-23 et suivants du Code monétaire et financier, de plusieurs créances détenues par la société Leleu sur la société Manuli

code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant acte notarié du 25 octobre 2006, la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Centre-Est (la banque) a consenti un prêt immobilier à Mme Magali

obstacles prévisibles ; "aux motifs que " les parties présentent des versions divergentes et incompatibles des faits, toutes deux s'estimant victimes d'un délit de fuite ; que le seul témoin entendu est Magali

s magouilles", qui contient notamment : "en fait, Melle S., par ses délicatesses fessières, espère que S.

immobilières liées à [S] [L], les perquisitions, les mises en examen passées et à venir », l'arrêt énonce : « l'éditorialiste oublie les magouilles (soit des tractations malhonnêtes) les perquisitions

consommation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant acte notarié du 25 octobre 2006, la caisse régionale de Crédit agricole mutuel centre-est (la banque) a consenti un prêt immobilier à Mme Magali

qui admettait que les falsifications en cause étaient de très bonne qualité ne pouvait, sans se contredire, considérer que le prévenu savait que les véhicules qu'il avait acquis étaient volés puis maquillés

pour sa société de droit français des fonds en principe destinés à la société de droit canadien qu'il s'était engagé à créer; qu'il faisait également valoir que Georges B... avait sciemment cherché à maquiller

" en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que, après que la Cour, par arrêt incident, a sursis à statuer sur la requête de l'avocat général se réservant le droit de demander l'audition de Magali

que Mlle X... a opposé la responsabilité de l'établissement de crédit, lui reprochant, notamment, de lui avoir fait souscrire un cautionnement sans rapport avec ses ressources ; Attendu que Mlle Magali

circulation survenu sur la A 10 dans le sens Bordeaux-Paris, à un véhicule Peugeot 605 n..., qu'un blessé, Abdelhalim Y..., se trouvait sur les lieux ; que l'enquête avait établi que le véhicule était maquillé

concrets et objectifs de l'enquête, qu'un vol préalable à l'accident soit peu vraisemblable, rien dans la procédure ne permet d'affirmer que sciemment le prévenu ait eu un accident, puis ait cherché à maquiller

Adresse 3], a formé le pourvoi n° P 19-25.687 contre l'arrêt rendu le 7 octobre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-5), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires Le Magali

d'appel n'a pas justifié sa décision au regard de l'article 1382 du Code civil ; et alors, d'autre part, que le seul fait que les véhicules aient été retrouvés détériorés, repeints grossièrement et maquillés

[V] était insistant, qu'elle "saturait" d'être prise pour un objet et comment il restait assis devant elle, dans son bureau, lui demandant de lui chanter une chanson, de se vêtir et se maquiller autrement

l'occasion de l'organisation de "la nuit de la Sainte Capote" est une religieuse catholique portant un voile et une croix sur la poitrine, mais ses épaules sont nues et son visage dont les lèvres sont maquillées

palmier qui masque le laxisme du maire sortant : - marché et appels d'offres orientés, - argent disparu, volé, détourné, - les délits de faux en écriture, - les délits d'ingérence, - les combines, les magouilles