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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
5fd9c7370d860cbea12fd82c
26 novembre 2019
[A] [S] à l'arrachage des bambous implantés en limite séparative et à l'élagage des branches de marronniers débordant sur le fonds [O].
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Pôle 2 - Chambre 2
5fd9246e8bf0a803691fcffa
28 mai 2020
M. et Mme L... ont effectué la croisière aux îles Malouines.
Commission des sanctions
AMF:SAN:SAN-2026-04
21 mai 2026
Ytane Mamou et Elie Houri — 50 000 €
5fd9246e8bf0a803691fcff7
Les époux [N] ont effectué la croisière aux îles Malouines.
5fd9246e8bf0a803691fcff9
Les époux [K] ont effectué la croisière aux îles Malouines.
5fd9246f8bf0a803691fcffb
Les époux [I] ont effectué la croisière aux îles Malouines.
soc
61372277cd580146773fd526
7 février 1995
X..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Les Marronniers, les conclusions de M.
5fd9246d8bf0a803691fcff1
Les époux [G] ont effectué la croisière aux îles Malouines.
5fd924ec2e7efa03b5382817
Les époux [A] ont effectué la croisière aux îles Malouines.
ADLC
ADLC:18-DCC-228
26 décembre 2018
relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Fourel, Befipo et Maloui par le groupe Grim
5fd924708bf0a803691fd006
Les époux [R] ont effectué la croisière aux îles Malouines.
613722e1cd58014677402af8
4 juin 1997
Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1994 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société Docks de France Ouest, Mammouth Châteauroux, société anonyme
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00689
26 avril 2017
Treca Holding, 2°/ à la société Oniris, société par actions simplifiée, 3°/ à la société CI, société par actions simplifiée, anciennement société Cauval industries, 4°/ à la société Allée des marronniers
ADLC:16-DCC-112
21 juillet 2016
relative à la prise de contrôle conjoint de la société Libre Service Les Marronniers par Jovimaric et ITM Entreprises
5fd9246e8bf0a803691fcff8
Les époux [P] ont effectué la croisière aux îles Malouines.
cr
61372585cd5801467741e757
2 juin 1993
novembre 1988, allumé un incendie à Honfleur (arrêt, p. 10, dernier alinéa) ; "aux motifs que, le 9 novembre 1989, vers 21 h 45, un incendie s'est déclaré dans un escalier en béton de l'immeuble Les Marronniers
édure suiviec/Mme C
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01157
31 mai 2017
délictueux révélant l'existence d'une infraction ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 13 décembre 2015, les services de gendarmerie qui remontaient la rivière Le Maroni
civ3
613723c4cd5801467740de8e
3 octobre 2001
suite de l'expropriation au profit de la Société d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise d'une parcelle lui appartenant, retient que ladite parcelle a une façade sur l'avenue des Marronniers
civ2
6137248ccd5801467741667a
15 décembre 2005
X... de son intervention en qualité d'administrateur judiciaire de la SCI Les Jardins du Maroni actuellement en redressement judiciaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort de France, 26 décembre
ECLI:FR:CCASS:2017:C200562
4 mai 2017
à Maroni (Grande Comore) et C... Mohamed, né le [...]