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2 237 résultats pour « Maamouni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

5fd9c7370d860cbea12fd82c

Appel

26 novembre 2019

26 novembre 2019

[A] [S] à l'arrachage des bambous implantés en limite séparative et à l'élagage des branches de marronniers débordant sur le fonds [O].

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcffa

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

M. et Mme L... ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2026-04

droit financier

21 mai 2026

21 mai 2026

Ytane Mamou et Elie Houri — 50 000 €

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff7

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Les époux [N] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff9

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Les époux [K] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246f8bf0a803691fcffb

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Les époux [I] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CC

soc

61372277cd580146773fd526

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

X..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Les Marronniers, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff1

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Les époux [G] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd924ec2e7efa03b5382817

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Les époux [A] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:18-DCC-228

droit de la concurrence

26 décembre 2018

26 décembre 2018

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Fourel, Befipo et Maloui par le groupe Grim

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd924708bf0a803691fd006

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Les époux [R] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CC

soc

613722e1cd58014677402af8

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1994 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société Docks de France Ouest, Mammouth Châteauroux, société anonyme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00689

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

Treca Holding, 2°/ à la société Oniris, société par actions simplifiée, 3°/ à la société CI, société par actions simplifiée, anciennement société Cauval industries, 4°/ à la société Allée des marronniers

Source officielle
?

ADLC

ADLC:16-DCC-112

droit de la concurrence

21 juillet 2016

21 juillet 2016

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Libre Service Les Marronniers par Jovimaric et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcff8

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Les époux [P] ont effectué la croisière aux îles Malouines.

Source officielle
CC

cr

61372585cd5801467741e757

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

novembre 1988, allumé un incendie à Honfleur (arrêt, p. 10, dernier alinéa) ; "aux motifs que, le 9 novembre 1989, vers 21 h 45, un incendie s'est déclaré dans un escalier en béton de l'immeuble Les Marronniers

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Mme C

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01157

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

délictueux révélant l'existence d'une infraction ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 13 décembre 2015, les services de gendarmerie qui remontaient la rivière Le Maroni

Source officielle
CC

civ3

613723c4cd5801467740de8e

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

suite de l'expropriation au profit de la Société d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération dijonnaise d'une parcelle lui appartenant, retient que ladite parcelle a une façade sur l'avenue des Marronniers

Source officielle
CC

civ2

6137248ccd5801467741667a

Cassation

15 décembre 2005

15 décembre 2005

X... de son intervention en qualité d'administrateur judiciaire de la SCI Les Jardins du Maroni actuellement en redressement judiciaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort de France, 26 décembre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200562

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

à Maroni (Grande Comore) et C... Mohamed, né le [...]          

Source officielle