CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
64f02e67db41fad969879bae
30 août 2023
Madame [D] [T] née le 19 avril 1954 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 6] représentée et assistée par Me Ahmed AKABA de la SELARL NORMANDIE-JURIS, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Alexandre
Page 3 sur 15
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469609.20230626
26 juin 2023
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300350
25 mai 2023
Lonchamp, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], [Localité 3], devenue la SCP Denis Gilibert, Alexandre Lonchampt et Maxime Favre, société liquidée et représentée par M.
Formation spécialisée
ECLI:FR:CEFSP:2023:467495.20231205
5 décembre 2023
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 5 décembre 2023. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M. Alexandre Lallet Le secrétaire : Signé : M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100390
7 juin 2023
[T] [N], domicilié [Adresse 7], 2°/ la société Alexandre Kacy, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ la société Thionville Gamiette Kassis, société civile professionnelle
ECLI:FR:CECHS:2023:460490.20230616
16 juin 2023
maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret
ECLI:FR:CCASS:2021:C310451
30 septembre 2021
[O] [W], domicilié [Adresse 5], venant aux droits de [H] [S], veuve [W] décédée, 8°/ à la société Pierre Clary et Alexandre Artis, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], 9
Jld
68e40e6d681ed727f2a484a7
5 octobre 2025
séjour des étrangers et du droit d’asile Nous, Thibaut LE FRIANT, Vice-Président, statuant en application du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile , assisté(e) de Amandine MERLET
ECLI:FR:CEFSP:2022:458384.20221216
16 décembre 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 16 décembre 2022. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M. Alexandre Lallet Le secrétaire : Signé : M.
ECLI:FR:CEFSP:2023:467511.20231205
ECLI:FR:CEFSP:2023:462668.20230627
27 juin 2023
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 27 juin 2023. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M. Alexandre Lallet Le secrétaire : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2024:491036.20240930
30 septembre 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 septembre 2024. Le président : Signé : M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00681
26 septembre 2018
Alexandre X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 29 avril 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ au comptable chargé du recouvrement
ECLI:FR:CCASS:2018:C110253
11 avril 2018
Alexandre X..., - 6,5 :25ème soit 26% pour Mme Z...
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464118.20230512
12 mai 2023
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CECHS:2023:471180.20231012
12 octobre 2023
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.
Cour d'Appel
6253cbc1bd3db21cbdd8e2aa
29 septembre 2010
JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jacques MERMET, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 151 du 21/ 01/ 2010 accordée par le bureau d'aide
64a660acbbd03a05db9654a1
5 juillet 2023
- S'agissant de l'action au fond engagée contre la Sci Léa et Alexandre, propriétaire succédant à M.
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474303.20240304
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234
23 octobre 2018
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle BORÉ, SALVE DE BRUNETON et MÉGRET, avocat