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129 résultats pour « Loisirs / Archives »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3f04

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

L'appelant évoque enfin un préjudice d'agrément, considérant que la victime ne pouvait plus se livrer à ses activités de loisirs, notamment le jardinage, le bricolage et l'entretien de sa maison.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fdbe2187d055a0285acb6eb

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

En l'espèce, il est produit : - un rapport de l'inspecteur du travail du 31 décembre 2014 qui indique n'avoir retrouvé aucune archive antérieure à 1979, que sur la période de 1979 à 1986, il n'y a pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87d9a

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

La convention collective applicable était celle des espaces de loisirs, d'at-tractions et culturels du 5 janvier 1994 étendue; La société PHYSIC CENTER estimant que la salariée avait, compte tenu du

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1015REP002143993

Admin. suprême

15 octobre 1996

15 octobre 1996

   Le texte intégral de l'argumentation des parties ainsi que les pièces soumises à la Commission sont conservés dans les archives de la Commission.   II.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100194

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

l'autorisation, mais une activité soumise à simple déclaration, ensuite, que, dans la promesse de vente, le notaire rédacteur, informé par une lettre du préfet du 8 décembre 2010 qu'était archivé

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

642d14e9cb8fa004f57da3b7

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Il résulte du constat d'huissier du 6 décembre 2018, que sur le site internet de la société NANT EFFECT figurait à la page 20 des archives une photographie comportant une partie du logo WAOW BOX objet

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100630_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Attaché territorial principal à la direction des archives départementales de l'Aveyron depuis 1981, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310208

Cassation

26 mars 2020

26 mars 2020

E... et des troubles à ses conditions d'existence dans la résidence de loisirs, il convient de lui allouer une somme de 8 000 euros par application de l'article 700 du code de procédure civile ; ALORS

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500537_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Il ressort des pièces du dossier que par un rapport d’incident, daté du 3 janvier 2022, la directrice des archives municipales a demandé à la directrice des ressources humaines qu’une sanction disciplinaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd94794

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

Elle précise les circonstances catastrophiques de reprise du fonds au 1er janvier 2017 et affirme avoir alors constaté les agissements répréhensibles de Madame B..., à savoir la suppression des archives

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd94798

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

Elle précise les circonstances catastrophiques de reprise du fonds au 1er janvier 2017 et affirme avoir alors constaté les agissements répréhensibles de Madame P..., à savoir la suppression des archives

Source officielle
CA

Chambre Civile

687732f17032dd17d194babf

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

des chèvres suspectes et l'apparition des premiers symptômes, délai d'incubation de la mycoplasmose compatible avec l'arrivée des chèvres suspectes, historique sanitaire des chèvres suspectes inconnu,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00207

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

Pacé Loisirs diffusion et la condamne à payer à M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65af6735b6c6260008b5301c

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

taille charbon (fond) ; - Conducteur taille machine abattage taille charbon (fond) ; - Chef de taille charbon (fond) ; - Moniteur (fond) ; - Agent de planning (jour) ; - Auxiliaire technique archives

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02435

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

la SA Sygma Banque étaient les seuls membres du GIE GSG Cofinoga ; que la SA Laser Cofinoga était également membre du GIE Recherche Haussmann et la SA Laser et la SAS Laser Loyalty, et du GIE Laser Archives

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003541_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

de la requérante a pour objet d'édifier des " bâtiments fonctionnels permettant de compléter les habitations pour fournir un abri aux équipements d'entretien du site, aux véhicules, au matériel de loisir

Source officielle
CA

15e chambre

5fdb698502881547cf3f58f6

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

Toutefois il résulte des dispositions de l'article D1242-12 4° du contrat de travail que le secteur de l'hôtellerie et la restauration, les centres de loisirs et de vacances constitue l'un des secteurs

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03410_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

parcelle, qu'il convient d'indemniser à hauteur de 30 000 euros ; - les conditions d'utilisation de son terrain se trouvent réduites par les inondations régulières, elle a dû renoncer à son étang de loisirs

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0403REP001256586

Admin. suprême

3 avril 1990

3 avril 1990

      Le 20 septembre 1982, le ministre de la Culture, des Loisirs et des Travaux d'utilité publique classa comme site naturel protégé une zone qui comprenait certaines terres

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6794815e0175ed452fca597e

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

jugement entrepris en l'ensemble de ses dispositions, et, statuant à nouveau : déclarer recevable sa demande, avant dire droit : donner injonction à l'[6] ([8]), en sa qualité de dépositaire des archives

Source officielle