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4 280 résultats pour « Lechler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre sociale

6528df1aaaebb88318fda452

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[W] dans la limite de 6 mois d'indemnités - condamné la société Imprimerie artistique Lecaux aux dépens.

Source officielle

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CA

1ère chambre sociale

6528df1aaaebb88318fda454

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[J] dans la limite de 6 mois d'indemnités - condamné la société Imprimerie artistique Lecaux aux dépens.

Source officielle
CC

cr

61372591cd5801467741ed7f

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

D. 2, la jeune Kathleen a dénoncé à la fois des faits d'attouchements, reprochant à son père, lors des premiers contacts incestueux, de lui avoir caressé les seins puis tout le corps et de lui avoir léché

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424444

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

.. a, selon ses propres déclarations, mis de la crème chantilly sur ses lèvres pour que Sébastien tout d'abord, Aurélien ensuite, lèchent cette crème, puis en a mis sur le ventre d'Aurélien pour la lécher

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1973:13

CJUE

7 février 1973

7 février 1973

#Primas por sacrificio de vacas y por no comercialización de la leche.#Asunto 39-72.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03604

Cassation

22 janvier 2019

22 janvier 2019

à une prise en charge de l'enfant en dehors de cette école et comportant les passages qui suivent, relatifs, d'une part, à l'enfant : "Pendant la récréation, elle embrasse de force les garçons, les lèche

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03605

Cassation

22 janvier 2019

22 janvier 2019

à une prise en charge de l'enfant en dehors de cette école et comportant les passages qui suivent, relatifs, d'une part, à l'enfant : "Pendant la récréation, elle embrasse de force les garçons, les lèche

Source officielle
TJ

JLD

6a0f625fcdc6046d477cd5b2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il ne souhaite plus être placé à l’isolement, il dit que les infirmiers lui ont demandé d’arrêter de lécher le liquide déversé sur le sol, après qu’il ait cassé une bouteille.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172259

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

la suite du refus opposé par le directeur départemental de la protection des populations de Haute-Garonne à sa demande de communication du rapport de contrôle relatif aux éléphants d'Asie dénommés Lechmee

Source officielle
CC

civ1

607943449ba5988459c41c8c

Cassation

16 décembre 1975

16 décembre 1975

EST DECEDE LE 15 MARS 1964, LAISSANT SA VEUVE COMMUNE EN BIENS ET QUATRE ENFANTS, PHILIPPE, COLETTE, EPOUSE FRIER, CECILE, EPOUSE GONDRAND ET MARGUERITE, ALORS EPOUSE LECOLE; QUE L'ACTIF DE LA COMMUNAUTE

Source officielle
CC

civ3

613722d5cd580146774020f7

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Noël C..., demeurant 62123 Habarcq, 4°/ Mlle Monique C..., 5°/ Mme Nicole C..., demeurant toutes deux 62124 Lechelle, 6°/ Mme Jeannine C..., demeurant ..., 7°/ M.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2506855_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Bourgeois, - et les observations de Me Rousseau-Lecchi, représentant M.

Source officielle
CC

civ3

6137213ecd580146773f22ec

Cassation

28 mars 1990

28 mars 1990

, demeurant à Mansle (Charente), lieudit "Les Sablons", en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre civile), au profit des établissements ROUSSEAU LECHELLE

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:96

CJUE

25 février 1988

25 février 1988

#FEOGA - Ayudas para la leche desnatada - Frecuencia de los controles.#Asunto 327/85.

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e7a

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

X... a admis qu'en 1999, il avait caressé le sexe de la mineure deux à trois fois par semaine, s'était fait masturber par elle, l'avait fait allonger sur lui, tous deux étant nus, l'avait une fois léchée

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:39

CJUE

26 janvier 1989

26 janvier 1989

. # Primas por no comercialización de leche. # Asunto 358/87.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1991:143

CJUE

21 mars 1991

21 mars 1991

#Tasa suplementaria sobre la leche.#Asunto C-314/89.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008155518

Admin. suprême

3 mai 2004

3 mai 2004

Article 2 : Le DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE versera à l'Association des opposants à la liaison Les Lèches-Saint-Médart de Mussidan et à M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:233

CJUE

6 juin 1990

6 juin 1990

#Agricultura - Aplicación de la tasa en el sector de la leche y de los productos lácteos - Modalidades de cálculo de las cantidades de referencia que deben atribuirse a un productor de leche.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-186210

Admin. suprême

5 septembre 2018

5 septembre 2018

et Sabine Lechner contre Autriche   (adoptée par le Comité de Ministres le 5 septembre 2018, lors de la 1322 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n o Affaire Date de la décision

Source officielle