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sexuels ; que l'expertise médicale du docteur C... montre qu'il était vraisemblablement guéri de son affection vénérienne à la date des faits et en mesure d'avoir des relations sexuelles, seule une légère

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soc

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Cassation

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7 avril 2004

Dominique Dufrenois, demeurant 1, rue des Sapin, 37600 Loches, 45 / de Mme Colette Enain, demeurant 49, Vallée de Vaugareau, 37230 Luynes, 46 / de Mme Laure Favriou, demeurant 56, chemin de la Bréanderie

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Pôle 6 - Chambre 9

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Appel

28 juin 2017

a été débattue le 22 mars 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de président Madame Christine LETHIEC, conseillère Madame Laure

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Pôle 5 - Chambre 8

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Appel

12 février 2019

- signé par Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Laure POUPET, Greffière présente lors du prononcé. *********** Exposé du litige : La société civile du Désert

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Cassation

18 janvier 2006

plusieurs éléments ; tout d'abord, les faits ont été dénoncés par l'enfant progressivement, à sa maman, qui ne l'a pas crue dans un premier temps, puis à des copines de classe sous le sceau du secret, Laura

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Cour d'Appel

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Appel

14 janvier 2008

Partie civile, intimée, non comparante Représentée par Maître BAKHOS Lara, avocat au barreau de RENNES KKKKK... Jacqueline veuve BOULAIS, demeurant...

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Cassation

4 avril 2007

..., Catherine C..., Martine A..., Catalina D..., Sylviane E..., Claire F..., Colette G..., Marie-Alvère H..., Anne I..., Muriel J..., Sylvie K... et Hélène L... et des agressions sexuelles sur Anne Laure

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