AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Labo industrie, société anonyme, dont le siège social est ..., en

[T] a été engagé le 10 mars 2008 par la société Lalouer Boucher en qualité de responsable technique et études.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société LACO Industrie, société anonyme

pro forma..." auraient dû provoquer des suspicions à l'égard du bien-fondé des certificats Form A que le prévenu présentait en douane ; qu'il était, en outre, précisé que les marchandises expédiées du Laos

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée CLA (Chong si tsaon et Lao

protégé ; Attendu que la société Télé Labo fait grief à l'arrêt d'avoir dit le licenciement de M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 29 octobre 1991, dans le cadre d'un traité de fusion, la société Labor

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Laboratoire d'analyses de biologie médicale Labo-Sud, dont le siège est ...,

[Y] [C], juge de droit au tribunal de Lagos, pour des faits d'offense à l'intégrité physique simple commis le 17 septembre 2005 à Lagos au Portugal. 3. M.

Condamner le LABO TEBOUL à payer au CIC la somme de 2.500,00€ au titre des dispositions de l'article 700 du CPC. Condamner le LABO TEBOUL aux entiers dépens.

routier du demandeur spécialisé dans la manutention de produits pétroliers et de leurs dérivés, sans répondre aux conclusions du prévenu faisant état de ce qu'il ne connaissait personne à la société Labo

risques, dont le siège social est à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1988 par la cour d'appel de Lyon (1re Chambre), au profit : 1°) de la société civile immobilière IMMO-LABO

PAR CES MOTIFS, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il condamne la société Lago Urban à payer à M.

Z... pour lui indiquer les bases générales de son engagement dans les filiales d'Afrique, lui précise que son affectation initiale à Lagos "peut être modifiée par l'employeur" avec maintien de l'ancienneté

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Laro par les sociétés Claipie, Clinvest et ITM Entreprises

Michel X..., demeurant ... (15ème) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre), au profit de la société Labor Hako, dont le siège

juin 2023 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [S] [K], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à Mme [U] [F], domiciliée [Adresse 3], 3°/ à la société Laloux-Rodin

Francis Y..., mandataire judiciaire, ès qualités de mandataire ad hoc et de syndic du règlement judiciaire des sociétés anonymes Huet et Lanoe, Lepissier et Patriat, Nouvelle Petre et fils, Quinofer et