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405 résultats pour « Johan MARCHAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137262acd580146774236e1

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 9 mai 2001, qui, statuant sur renvoi après cassation dans la procédure suivie contre eux du chef d'importation sans déclaration de marchandises

Source officielle

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CC

comm

61372351cd58014677408328

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Johann Christian Hansen GmbH, société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd8869a

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

Par déclaration du 6 juillet 2004, Monsieur Johan X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd886f3

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

Par déclaration du 6 juillet 2004, Monsieur Johan X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01042

Cassation

5 novembre 2013

5 novembre 2013

bébé bleu (la société) a passé commande d'une collection de prêt à porter pour la saison hiver 2006 auprès de la société Les Jardins d'Avron, fabricant à façon, aux droits de laquelle vient la société John

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162f3c524fee0dd3d0060f3

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

Pour justifier le prix récupéré pour les marchandises litigieuses, la société John Galliano venant aux droits de la société Les Jardins d'Avron produit le journal de vente de la société Adèle Sand, organisatrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a92c

Appel

7 février 2008

7 février 2008

SALAISONS PYRÉNÉENNES ... 65321 BORDERES SUR ECHEZ représentée par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY Z..., avoués à la Cour assistée de Me Johnny Johan A..., avocat au barreau de Poitiers

Source officielle
CC

cr

61372538cd5801467741bf50

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Johann, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 22 février 1988, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et importation en contrebande de marchandises

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2413692_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Il résulte de l’instruction que la société John Deere est une filiale d’un groupe d’intégration fiscale ayant pour société intégrante la société John Deere Holding France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d20c

Appel

27 mai 2009

27 mai 2009

C/ CPAM DE LA HAUTE-SAONE, SOCIETE D'ASSURANCE MACIF CENTRE EUROPE, Johan Z..., MUTUELLE PRO BTP PARTIES EN CAUSE : Madame Christine X..., épouse Y..., prise en son nom personnel et ès qualités

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

670eda941c3411ff345f65ba

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ORLÉANS CRÉANCIER INSCRIT CONTRE : Monsieur [D] [Z] [J] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 17] (Section [Localité 12]) - La Réunion, demeurant [Adresse 8] (La Réunion) représenté par Maître Johanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a414

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

MAISON JOHANES BOUBEE C / S. A.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Johannes Y

613725b7cd5801467741ffdb

Cassation

26 mars 1998

26 mars 1998

: - Le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE NANCY, contre l'arrêt de la chambre des appels correctionnels de cette juridiction, en date du 6 mars 1997, qui, dans la procédure suivie contre Johannes

Source officielle
CC

civ3

613724bfcd580146774180ce

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Joan démontrait

Source officielle
CC

cr

6079a89a9ba5988459c4e423

Cassation

6 novembre 1974

6 novembre 1974

DONT IL EST LE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ETAIENT DEPOURVUES LORSQU'IL LES A RECUES DE L'UNE DES ETIQUETTES QUE LA SOCIETE APPOSE SUR SES BOUTEILLES ET QU'IL N'EN A PAS MOINS COMMERCIALISE CETTE MARCHANDISE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a123

Appel

25 février 2008

25 février 2008

Johan né le 24 Novembre 1981 à TALENCE (33) de Jacob et de Z...

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e2e1

Cassation

20 juin 1967

20 juin 1967

JULIEN), CONTRE UN ARRET DU 29 JUIN 1966 DE LA COUR D'APPEL DE PARIS QUI, POUR INFRACTION A LA LOI DU 24 JUIN 1928 RELATIVE A LA PROTECTION DES NUMEROS ET SIGNES QUELCONQUES SERVANT A IDENTIFIER LES MARCHANDISES

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01112

Cassation

18 mai 2011

18 mai 2011

X... et la S.A.S JOHN DEERE sur un rappel de primes et sur la rémunération, à la suite duquel la S.A.S JOHN DEERE a informé M.

Source officielle
CA

6ème Chambre

6793332132b173f45a7c8d3f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

JOHN COCKERILL SERVICES FRANCE EST C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669640e1f5112d8edd057019

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

La SCI Michael et Johanna a donné congé à la société Comasud le 30 juin 2023 pour le 31 décembre 2023 avec offre d’indemnité d’éviction.

Source officielle