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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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68 résultats pour « Joëlle MARTEAU PERETIE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

Chaville. 92023 Clamart. 92024 Clichy. 92025 Colombes. 92026 Courbevoie. 92032 Fontenay-aux-Roses. 92033 Garches. 92035 La Garenne-Colombes. 92036 Gennevilliers. 92040 Issy-les-Moulineaux. 92044 Levallois-Perret

Article Annexe 7

—

implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Pelle, fourche et assimilé (dont cuillère, fourchette, binette) Pêche à pied FIT Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Autres outils à main (dont pompe, baleine , piolet, marteau

Article 231 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

Code général des impôts

carré sont appliqués par circonscription telle que définie ci-après : 1° Première circonscription : 1er, 2e, 7e, 8e, 9e, 10e, 15e, 16e et 17e arrondissements de Paris et les communes de Boulogne-Billancourt, Courbevoie, Issy-les-Moulineaux, Levallois-Perret

Article 1

—

production des matériaux pour la construction et l'industrie (5 options) 224 5 ans Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM) IV Vendeur-conseil en chauffage, sanitaire et climatisation 227w 5 ans Lycée Maximilien Perret

Article Annexe 1

—

La Croix Perret, 22330 Saint-Gouéno. 10352 16 décembre 2008 Union Luzéal. Voie Chanteraine, 51520 Recy. 10358 16 décembre 2008

Article 1

—

professionnel 336 3 ans Acte academie III Animateur - coordinateur qualité, sécurité, environnement 200p 344 2 ans Institut de formations supérieures du Grand Ouest (IFSGO) III Technicien d'exploitation en génie climatique 227u 3 ans Lycée Maximilien Perret

Article Annexe

—

Paris-Porte de Clichy Asnières-sur-Seine A86 92 D911 Asnières-sur-Seine Entrée D109 Clichy Paris-Porte de Clichy 92 D15 Asnières-sur-Seine D7 Asnières-sur-Seine Intersection D909 92-95 D909 Levallois-Perret

LEGIARTI000032916796

—

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE Communes d'Asnières-sur-Seine, Boulogne-Billancourt, Châtenay-Malabry (1), Chaville (1), Clichy, Courbevoie, Gennevilliers, Issy-les-Moulineaux, Levallois-Perret, Marnes-la-Coquette (1), Meudon, Neuilly-sur-Seine

Article Annexe I

—

. - Les octaves sont maîtrisées. 02 Assurer une (ou des) opérations de fabrication Être capable de Conditions de réalisation Indicateurs d'évaluation - Effectuer un collage étouffoir - marteau sur piano droit .

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

canton de Courbevoie Nord jusqu'à la limite de la commune de Puteaux), La Garenne-Colombes 4e circonscription Cantons de : Nanterre Nord, Nanterre Sud-Est, Nanterre Sud-Ouest, Suresnes 5e circonscription Cantons de : Clichy, Levallois-Perret

Article ANNEXE

—

92020 Châtillon. 92022 Chaville. 92023 Clamart. 92026 Courbevoie. 92032 Fontenay-aux-Roses. 92033 Garches. 92035 La Garenne-Colombes. 92036 Gennevilliers. 92040 Issy-les-Moulineaux. 92044 Levallois-Perret

Article Annexe 1

—

Pour les catégories D1 et D, le candidat vérifie visuellement la sellerie, les ceintures de sécurité, la présence de la lampe autonome et de la boîte de secours, les inscriptions, marteaux pics et extincteur. Evaluation des phases 1,2 et 3.

Article Annexe

—

Levallois-Perret : 122 Dépôt de matériel et bâtiment social : 22, rue Ernest Cognacq. Malakoff : 123 Dépôt d'autobus : 120, avenue du 12-Février-1934. Dépôt de matériel : 150, boulevard Gabriel-Péri.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Le véritable gaucher écrit, tient son couteau pour couper son pain ou un marteau pour planter un clou, une aiguille pour coudre avec la main gauche, boutonne son pantalon, lance une pierre, joue aux cartes, taille un crayon avec un canif tenu avec sa

Article Annexe 1

—

LAVAUR CASTRES TOULOUSE 82 MOISSAC CASTELSARRASIN VERSAILLES 28 CHATEAUDUN CHARTRES VERSAILLES 28 NOGENT-LE-ROTROU CHARTRES VERSAILLES 92 CLICHY ASNIERES VERSAILLES 92 LEVALLOIS-PERRET

Article 1

—

supérieur en pharmacie et cosmétologie industrielles 222r 5 ans Groupe institut des métiers et des technologies des produits de santé (IMT Tours) III Technicien supérieur d'exploitation en génie climatique 227u 5 ans Lycée Maximilien Perret

Article Annexe

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Chef de poste de la trésorerie principale de Sainte-Geneviève-des-Bois. 092015 Chef de poste de la trésorerie principale de Courbevoie. 092020 Chef de poste de la trésorerie principale de Levallois-Perret

Article Annexe I (suite)

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sonnerie : répétition à quartz Montres à sonnerie : répétition à quartz (uniquement) X X X X - Chaîne cinématique - Terminologie - Principe de fonctionnement - Les principales fonctions : • le rouage et le régulateur • terminologie • les marteaux

Article Annexe I

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- Des pièces de pendulerie - Matériel de soudure, brasure Soudage Réaliser des brasures à l'étain ou à l'argent sur des supports en laiton (équerre de sonnerie, marteau de sonnerie, brasure de dents rapportées sur roue en laiton).

Article Annexe I (suite)

—

Ciselure - En bijouterie, travail exécuté à l'aide de marteaux et ciselets. Cloison - Traverse découpée, ou rapportée qui délimite un espace.

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