En cause d'appel, la SARL Jennifer ne conteste pas l'exigibilité de ces sommes mais prétend à des versements auprès du syndic à ce titre non déduits.

Jenić, her son-in-law V.   Jenić and her grandchildren D. Jenić, S. Jenić and L. Papić. The proceedings lasted twenty two years and seven months at two levels of jurisdiction. 5.

de: - lui voir enjoindre de s’interdire et de ne procéder à aucune ouverture et/ou percement de mur donnant sur la cour, propriété de la SCI ONF, louée à la SELARL Valentine SCHRAMECK-MONTEBELLO, Jennifer

Un enfant encore mineur naît de leur union, Jennifer, le 31 juillet 1989 à LOS ANGELES.

Un enfant encore mineur naît de leur union, Jennifer, le 31 juillet 1989 à LOS ANGELES.

.- Y... et mis à la charge du père une pension alimentaire mensuelle indexée de 1 200 Francs (182, 94 €) pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation de chacun des enfants Steven et Jennifer, nés

audience publique le 16 décembre 2025 par : Nathalie BOURSEAU, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre en l'absence du titulaire, Renaud PICOCHE, David BEGU ARMISEN, François CHARMET, Jennifer

la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 16 août 1982 et 14 décembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société à responsabilité limitée JENNIFER

la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 16 août 1982 et 14 décembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société à responsabilité limitée JENNIFER

Au fond du 15 février 2013 RG : 2010J3355 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 31 Mars 2016 APPELANTE : SARL JERIC

X... à lui verser la somme de 120 euros par mois et par enfant, soit 240 euros au total, à titre de subsides pour les enfants Jennifer et Florane. M.

Il convient dès Iors de débouter 1a SCI JENI de cette demande.

conditions suspensives, au 15 décembre 2000, que ce délai était expiré avant que la condition d'obtention des permis de démolir et de construire ne soit remplie, que la société civile immobilière Jennifer

LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE OBJET : 23B Demande de mainlevée d’une opposition à mariage TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE CHAMBRE DU CONSEIL COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats, Jennifer JOUHIER

MOTIFS DE LA DECISION Madame Morella Y... a reconnu Jennifer le 10 janvier 2002 et Florane le 8 janvier 2004.

Y...JENNIFER T. P. (en réalité : Jennifer Y..., exploitant en son nom personnel)...

Jugement prononcé en audience publique le 08/07/2025 par Monsieur Denis MALLET, président assisté de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, qui l'ont signé.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 19/06237 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UBRY Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jennifer LEBRUN de l’EURL