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54 résultats pour « Jean-Luc FORNO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

631ad89b39cffb4f136742b0

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

EYMARD MARIE TEMPLE y demeurant au même siège représentée par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me François LOUSTAUNAU de la SCP LOUSTAUNAU FORNO

Source officielle
CA

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5e chambre civile

670f583b4ad0d5ee7d7e5b9e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

la SCP VERMIGLIO EYMARD MARIE [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Jean-Luc

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2020:260

CJUE

2 avril 2020

2 avril 2020

#Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (CRPNPAC) prieš Vueling Airlines SA ir Vueling Airlines SA prieš Jean-Luc Poignant.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467336.20230309

Admin. suprême

9 mars 2023

9 mars 2023

Copie en sera adressée à la commune de La Roche-sur-Foron et à l'association Alfa 3 A.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458536.20220603

Admin. suprême

3 juin 2022

3 juin 2022

Article 4 : La présente décision sera notifiée à la commune de la Roche-sur-Foron, au centre hospitalier Andrevetan, à la société Teractem et à M. L F, pour l'ensemble des défendeurs.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69fc22fbcdc6046d47e1669f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

la SAS Forbo Sarlino, en tant qu'auteur et solidairement avec les sociétés Forbo Participations et Forbo Holding Gmbh, en leurs qualités de sociétés mère, à une sanction d'un montant de 75 millions d'

Source officielle
CC

civ3

613720c2cd580146773ee239

Cassation

26 mai 1988

26 mai 1988

Jeanne, demeurant ensemble ... (20ème), 11°/ M. et Mme Jean-François Y..., demeurant Le National, 8, Place Jean Delfaugt à Annemasse (Haute-Savoie), 12°/ M. et Mme I... François et O...

Source officielle
CA

4e Chambre B

61627b5792e3db741f8570c1

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Bachir Belkessa, né en 1957 et résidant à Saint-Pierre-en-Faucigny, Bruno Ruiz, né en 1970 et résidant à La Roche-sur-Foron, Maurice Kanounnikoff, né en 1940 et résidant à Tranzault, Jean-Luc Poilpre,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c2

Appel

10 janvier 2016

10 janvier 2016

Les dernières écritures pour Maître Luc Y...ont été déposées le 8 septembre 2015.

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162ec326c9bddc825847683

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

La Cour était composée de : Monsieur Didier CHALUMEAU, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Valérie GERARD-MESCLE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

4e Chambre A

60325975fc98a68ebed34e8e

Appel

22 février 2018

22 février 2018

Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92683

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 SEPTEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcf9

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Jean- Luc XX... Michel YY... Claude ZZ... épouse YY... Alain AA... Suzanne BB... épouse AA... Catherine CC... épouse XX... Albert H... Françoise DD... épouse H... Christophe EE...

Source officielle