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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
61624d6bed30a8f5617382f9
10 avril 2014
10 avril 2014
recevable mais l'a rejetée, - rejeté également ses demandes dirigées contre la SMABTP et la société AXA FRANCE IARD, - constaté que les demandes de garantie de la société MAZUR et de la société AXA
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f06
2 octobre 2013
2 octobre 2013
, avocat au barreau de CREUSE Monsieur Jean-Pierre Y..., demeurant ...23300 Saint Agnant de Versillat Ayant pour avocat Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE Monsieur Pierre-Emmanuel
Source officielleChambre Sociale
6162c834b820aa60963d8477
22 janvier 2013
22 janvier 2013
SERECO-MAZARS C/ U.R.S.S.A.F. de BESANCON PARTIES EN CAUSE : S.A.S.
Source officiellecr
édure suiviec/Mohammed Y
61372650cd58014677424967
9 décembre 2003
9 décembre 2003
Président de l'Université de Lille III et de la lettre du 16 décembre 1999 adressée au Recteur d'Académie ; "aux motifs que, s'agissant de la lettre du 13 décembre 1999, elle mentionnait l'expulsion "manu
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01450
6 mars 2007
6 mars 2007
Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 26 avril 2006, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean-Claude Y..., du chef de complicité
Source officiellecr
61372648cd580146774245cc
17 juin 2003
17 juin 2003
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f97
18 janvier 2018
18 janvier 2018
la société Mazars TP sont condamnés seront réparties comme suit : -Michel O... : 60 % -société Mazars TP : 30 % -Thierry X... : 10 % –dit que la société Covea Risks, la compagnie Axa France iard doivent
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b527
11 mars 2008
11 mars 2008
Par acte d'huissier en date du 21 octobre 2004 la SARL SITE ET TRADITION SOFIALEX a fait assigner la SA MAZZA BTP en paiement de la somme de 50. 135, 58 €.
Source officielle17e Chambre
6034443c1adbff3519734327
12 janvier 2017
12 janvier 2017
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2017 N°2017/19 GB/FP-D Rôle N° 14/24734 Société MANUS FACILITIES MANAGEMENT C/ [L] [F]
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f279
15 septembre 1999
15 septembre 1999
Jean-François, Y... Christian, Z... Aude, épouse X..., Y... Catherine, Y... Elisabeth, A... Jean, B... Daniel, C...
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2025:503838.20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Vu la procédure suivante : La société Garage Manu Sprac Auto a demandé au tribunal du stationnement payant de la décharger de l'obligation de payer la somme réclamée par le titre exécutoire émis par l'Agence
Source officiellecr
613725eacd5801467742187e
11 juillet 2001
11 juillet 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juillet deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS
Source officielle4e Chambre A
60323403d3d50a6a92f79186
1 mars 2018
1 mars 2018
pas prescrite - débouté la SCI chez Manu de sa demande d'expertise - fixé les limites des propriétés de madame [S] [U] dit [W] et de la SCI chez Manu, conformément aux traits rouges inscrits sur le
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a26
1 septembre 2014
1 septembre 2014
Michel Jean Pierre Y... RJ/ MCM DIVORCE Grosse délivrée à Me X.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e91
6 janvier 2014
6 janvier 2014
: ENTRE : Monsieur Jean-Jacques, André, Louis X...
Source officiellesoc
6137233dcd580146774073a6
17 février 1999
17 février 1999
Jean-Jacques XV..., demeurant ... en Brie, 58 / de M. Christophe V..., demeurant ... en Valois, 59 / de M. Patrick ZF..., demeurant ..., 60 / de M.
Source officielleciv3
613723c1cd5801467740dbd2
18 décembre 2001
18 décembre 2001
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Scarpari, société anonyme, dont le siège est ..., BP 48, 69740 Genas, 2 / la société Mazza
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fdebfc5a2dfd58fbbf1bf58
25 juin 2018
25 juin 2018
Jean Paul E... C/ SA MAZARS Société civile Y...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67820930fa7a008e5409f3b2
9 juillet 2024
9 juillet 2024
KERFOOD Représentée par Me Alain LE MAGUER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER BOHELAY EHRET GUENNEC, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36c4a8c0355000835f6dc
5 octobre 2023
5 octobre 2023
KERFOOD [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alain LE MAGUER de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER BOHELAY EHRET GUENNEC, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Jean-pierre
Source officiellePage 3 sur 57
MAZURIER, Jean, Claude, MAZURIER
23/02/2025
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MAZURIER, Damien Jean Marcel
28/11/2019
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LA NATURE, MAZURIER, Damien Jean Marcel
28/03/2017
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MAZURIER, Jean-Marie
05/08/2016
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MAZURIER, SAULGRAIN, Benoît Hubert Daniel, Jean
26/09/2012
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