véhicule les éléments techniques suivants : « - le niveau de liquide de refroidissement est absent dans le vase d'expansion ; - le niveau d'huile se situe entre le niveau minimum et le niveau maximum à la jauge

, un doute sérieux quant à la légalité des décisions contestées, la demande de suspension de Mme de Jaeger doit être rejetée, y compris ses conclusions à fin d'injonction. 10.

REGULATION devenue JAEGER CONTROLS (ci-après désignée JAEGER).

(HUBERT) ; 2° LA SOCIETE JAEGER, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, DU 23 OCTOBRE 1975, QUI A CONDAMNE X...

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU LES ARTICLES 1641 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE DE MATERIEL JAEGER (SOCIETE

(Loire-atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1993 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre), au profit de la société anonyme Jaeger, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Magneti Marelli France, venant aux droits de la société anonyme Jaeger

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Rothelec, invoquant la défectuosité de thermostats électroniques fournis par la société Jaeger

Marie A..., demeurant à Drancy (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1988 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale, section A), au profit de la société JAEGER

JEANNE BUCHER JAEGER [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Nicolas SIDIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0047 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Pierre CHAFFENET, Juge assisté

Vendôme (Loir-et-Cher), ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 septembre 1984 par le conseil de prud'hommes de Blois (section industrie), au profit de la "SOCIETE D'EXPLOITATION AMA VENDOME JAEGER

  La Juge Jaeger est née le 30 décembre 1940 à Darmstadt et a suivi ses études de droit dans les Universités de Cologne, Munich et Lausanne.

Localité 6] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/11339 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NHSK Minute n° copie exécutoire le 09 janvier 2026 à : - Me Thierry EDMOND - Me Marie-Eve MANGOLD-REBOH - Me Muriel JAEGER

italic }   540 02.07.2009   Press release issued by the Registrar   Election at the European Court of Human Rights     The European Court of Human Rights has elected Renate Jaeger

Marie épouse Y... devant le tribunal correctionnel pour avoir détourné ou dissipé, au préjudice tant du comité d'établissement de la société Jaeger que de la société mutualiste Jaeger, diverses sommes

Pierre, LA SA JAEGER, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 1989 qui, pour tromperie sur la composition des marchandises vendues, a condamné

N° RG 25/00277 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TWGK MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00277 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TWGK NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Christine DE JAEGER TRIBUNAL

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 223-16, R 223-1 et D 732-4 du Code du travail ; Attendu que la SA Jaeger

C 335/94 Mrozek et Jâger) ; toutefois cette exception doit s'entendre restrictivement ; la Cour de justice des Communautés européennes le 21 mars 1996 (aff.

Civile Cab. 3 N° RG 23/06575 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MBO3 Copie executoire à : - Me Béatrice BAGUENARD (case) - Me Muriel JAEGER (case) Copie : - Dossier Le Le Greffier PARTIE