Fouillouze, la société Zanier, la société Groupe Emile Dufour, la société Qualiconsult, la société Corétude, la société Cinotto, la société Menuiserie Agencement Parquet (MAP), et la société Etablissements Jacques

Jacques Y... demeurant ..., M. Christian Z... demeurant ..., Mme Catherine A... demeurant ..., M. Félix B... demeurant ..., Mme Françoise C... demeurant ..., M.

LAYLAVOIX, Président de chambre et Madame Sophie GRALL, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président

AFFAIRE : [U] C/ [W] DEMANDEUR : Monsieur [L] [U] né le 08 Juillet 1988 à [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Eric FORTUNET, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat postulant, Me Jacques

Embarque Labège, dont le siège est rue Max Planck, ..., 28 / de la société FG Cablage Embarque Tarbes, dont le siège est ..., 29 / de la société FG Cablage industriel, dont le siège est ...,

Jacquy, - LA COMMUNE DE SAINT-JOACHIM, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 20 janvier 1994 qui, pour construction sans permis et en méconnaissance des prescriptions

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Roland Z..., en qualité de président du conseil d'administration de la société Berry Ingenierie et de la société Groupe Berry Finance International (GBF),

Jacques I..., demeurant à Cachan (Val-de-Marne), ..., 158/ la Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), ayant son siège à Paris (15e), ..., prise en sa qualité d'assureur

place de quatorze agents, 15 197,84 euros au titre des frais de matériels, et 79 181,50 euros au titre des frais de sous-traitance afin de réaliser des prestations de construction du génie civil et de câblage

APPELANT : Monsieur [J] [X] demeurant [Adresse 1], représenté par Maître Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675, assisté de Maître Dominique SUMMA de la SELARLU DLS Avocat

MICROMANIA GROUP anciennement MICROMANIA FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège [Adresse 4], représentées par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN en la personne de Maître Jacques

. ; que l'ordonnance déférée, dans ses dispositions désormais définitives tendant au renvoi de MM, Freddy C..., Jacques D..., Jean-Pierre E..., Stéphane F..., Didier G... et la société Air Moorea prise

) [Adresse 2], représenté(e) par Maître Carole Guyard de Seyssel (AIN) - [Adresse 3] Débats à l'audience publique du 27/02/2026 Composition lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jacques

2013 prorogé 05 Février 2013 les avoués dûment avisés, conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Dire que la preuve n'est pas rapportée que l'origine du feu provienne d'une dégradation du câblage, donc d'un désordre imputable au fabricant. .

La société TCR FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 429 340 110 00015 Représentée par Me Jacques

Jacques, Bech, Mme Abgrall, conseillers, Mme Djikpa, M. Zedda, Mmes Brun, Vernimmen, conseillers référendaires, M.

en mouvement l'action publique ; "aux motifs qu'il résulte de la plainte que Dominique X..., épouse Y..., incriminant divers passages du livre "Les Sectes de l'Apocalypse" publié par les éditions Calmann