de pouvoir ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné les demandeurs à une amende de 250 000 francs ; "aux motifs que la dispense de peine prononcée par les premiers juges en faveur de Jacob

Schlussanträge des Generalanwalts Jacobs vom 8. April 1992. # Jakob Handte & Co.

du 22 Mai 2024 dans l'affaire portant le n° RG 23/02912 APPELANTE Société [Localité 4] [Adresse 3] Représentée par Me Georgina WOIMANT, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE Société DOKTER JABOBS-DOKTERS

conventionnelle et aux positions des différents syndicats sur la répartition du personnel relevant de cette classification entre les collèges électoraux et enfin un extrait du site internet du groupe Jacob

constitution de partie civile des parents de Llyassil G... qui, après avoir suivi un traitement à base d'hormone de croissance extraite d'hypophyses humaines, avait contracté la maladie de Creutzfeldt-Jakob

attaqués (Aix-en-Provence, 1er avril 2004 et 9 septembre 2004) que la SCI Paradis a été condamnée par arrêt du 2 mars 1995 à payer diverses sommes au titre de travaux de reprise de désordres à la SCI La Jacotte

épouse et mère, Mme I G, représentés par Me Coubris, demandent au tribunal : 1°) à titre principal, d'ordonner une expertise aux fins de déterminer le lien de causalité entre la maladie de Creustfelt-Jacob

[O], chargé de la maîtrise d'oeuvre, assuré auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF), la société Socotec pour le contrôle technique, la société Jacob pour le lot gros oeuvre

Les experts Jean-François Jabob, Michel Valard et Giovanni Valastro pour accomplir l'expertise préventive précitée avec M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 décembre 2003), qu'à la suite d'un vol de pneus de marque Dunlop, dans les locaux de la société de Transports Jacot

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 9 juillet 1992), que M. et Mme X... se sont portés cautions de la société "Les Hauts de Jacou

Jacob, rapporteur, - les conclusions de M. Chevillard, rapporteur public, les observations de Me Decorsière, représentant M.

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés du Groupe Jacob par la société PGA Motors

L... une licence de la marque « L'Orange bleue » pour une durée de quatre ans commençant à courir le jour de l'ouverture par celui-ci d'un centre de remise en forme dans la ville de Jacou.

Jacob, rapporteur, - les observations de Me Toumi, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Jacob, rapporteur, - les observations de Me Toumi, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Jacob, rapporteur, - les observations de Me Chavrier, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

des douanes a établi les 15 et 19 octobre 2004 des procès-verbaux relatant l'avis des sociétés Bullrot et Harley Davidson sur l'éventuel caractère contrefaisant de vêtements importés par la société Jacob