Viennois, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gelineau-larrivet, les observations de la SCP Piwnica et Moliné, avocat

a maintenu ses accusations en fournissant des détails et précisions en confrontation avec son grand-père et qu'il n'est pas contesté qu'Emile X... cultivait des vignes à l'écart de son habitation, mais

de nationalité Française née le 26 Juillet 1957 à VIGNOLS (19130) Profession : Ouvrier (ère) qualifié (e), demeurant ...-19130 VIGNOLS représentée par Me Isabelle FAURE-ROCHE, avocat au barreau de CORREZE

, Conseiller, Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.

Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection d'[Localité 1] en date du 13 février 2024, N°22/00225 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle

Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection d'[Localité 1] en date du 13 février 2024, N°22/00228 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle

Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à la société Matière, à la commune de Vinon-sur-Verdon et à la société Gagneraud Construction.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Olestyna Y..., épouse X..., 2°/ Mlle Isabelle, Sophie X..., demeurant toutes deux à Breviandes

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-22-0002 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 15/10/24 à : Me Oriane DONTOT Me Isabelle VIGNOLLE

 : Madame Maud Vignau, Président, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.

de : Madame Maud Vignau, Président, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.

A et de la SARL Le Palais Viennois.

DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Renée X..., prise en sa qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de sa fille Isabelle

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Isabelle A..., demeurant à Comines (Nord), Hameau de Sainte Marguerite, ferme de la Gare

Portalis DBV3-V-B7H-WDY7 Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Madame Nathalie COURTOIS, Présidente de la Chambre sociale 4-6, assistée de Madame Isabelle

Le 10 octobre 2023, la société Saimap Viennot interjetait appel.

, Conseiller, Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.