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694 résultats pour « Isabelle ESPIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f33e7dcdc6046d471403d7

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 28/04/2026.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

68f86692cb86fa851c25cb37

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Par lettre du 9 mars 2018, Mme [M] s'est opposée à cette nouvelle affectation et a alerté la société Elior services propreté et santé (esps) de sa « surcharge de travail ».

Source officielle
TJ

Référés

69746fe2cdc6046d4786385d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Cette estimation est sous réserve du calculateur ELV.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455403.20221227

Admin. suprême

27 décembre 2022

27 décembre 2022

L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00818

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief aux arrêts attaqués d'avoir condamné la société ESPS à verser aux salariés un rappel de prime d'assiduité ; Aux motifs que [les salariés] sollicite[nt] à

Source officielle
CC

cr

61372649cd5801467742462f

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

Isabelle, épouse Z..., - LA SOCIETE VIBERD, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 9 octobre 2003, qui , pour organisation de loteries prohibées et

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e20125cdc6046d478dd3e3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

affaire par assignation en date du 08 février 2023 La cause a été entendue à l'audience des référés du 13 avril 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Marc LOURDEAUX, Président, assisté de : * Madame Isabelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00817

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief aux arrêts attaqués d'avoir condamné la société ESPS à verser aux salariés un rappel de prime d'assiduité ; Aux motifs que [les salariés] sollicite[nt] à

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d244accdc6046d47310439

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La SAS ESG GROUP INTERNATIONAL est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 909252736 et exerce une activité de gestion de tous biens immobiliers sous la forme de société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87146

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

ARRET DU 14 SEPTEMBRE 2004 CL/SB ----------------------- 02/00292 ----------------------- Isabelle R. épouse X... Y.../ André Z...

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

68b75cb06f443b56fb92ae53

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ISOBEL, immatriculée au RCS CANNES sous le numéro 882558224, dont le siège social est [Adresse 12], prise en la personne des son gérant en exercice [F] [X], née le 21/10/1981 à [Localité 14], moyennant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925de

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

FAITS et PROCÉDURE, La société ESIP est une société de prévention et de sécurité, dont le siège social est situé à Mulhouse (68). Elle employait au 31 décembre 2011 un effectif de 17 salariés.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdd6d1e9dd5aa1703e5a257

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

En l'espèce, l'appel n'est pas interjeté par la société ESN et/ou Me Z..., ès qualités, mais par M. X....

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01350

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

réels licitement constitués au profit de tiers ; que le risque de spoliation n'est pas constitué ; que la saisie contestée est nécessaire au but poursuivi qui est de garantir la peine de confiscation

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/Mme Isabelle Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01902

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

devant la cour qu'il est imputé à la société X..., via son représentant légal M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e55f

Appel

13 octobre 2010

13 octobre 2010

SICARD (avocat au barreau de PARIS) SA ESJ-MEDIAS MONTPELLIER prise en la personne de son représentant légal Avenue Albert Einstein Domaine de Grammont 34000 MONTPELLIER Représentant : Me MEISSONNIER

Source officielle
CC

cr

61372579cd5801467741e0d7

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

qu'il s'était énervé et l'avait frappée à plusieurs reprises ; que la réalité des coups et violences invoqués par Isabel Y... est établie par les certificats médicaux qu'elle a produits et que les lésions

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9e9a6cdc6046d477731fb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il indique avoir des difficultés de gestion administrative et qu'il essaie de s'entourer au mieux pour pouvoir déléguer certaines de ces taches.

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423af2

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

montant aussi important que celui donné par Isabelle C....

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01585

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

les litiges l'opposant respectivement : 1°/ à Mme Isabelle Y..., domiciliée [...] , 2°/ à M.

Source officielle