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44 résultats pour « Hydrologie »

ARTICLE

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Article 3

—

dispositions appropriées seront prises pour permettre le maintien du confinement des produits radioactifs, l’arrêt sûr et le refroidissement à long terme du combustible dans toutes les situations considérées comme plausibles pouvant résulter du régime hydrologique

Article 3

—

dispositions appropriées seront prises pour permettre le maintien du confinement des produits radioactifs, l’arrêt sûr et le refroidissement à long terme du combustible dans toutes les situations considérées comme plausibles pouvant résulter du régime hydrologique

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

. ; Arrête : Article 1er Autorisation de disposer de l'énergie M....... est autorisé, dans les conditions du présent règlement et pour une durée de...... ans, à disposer de l'énergie de la rivière......, code hydrologique......, pour la mise en jeu

Article Annexe

—

Des facteurs naturels : le milieu géographique La figue de Solliès jouit à la fois de critères naturels spécifiques tant au niveau topographique, géologique, pédologique, hydrologique et climatique (9).

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