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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21PA03344_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Les constructions composées d'un ou plusieurs niveaux de sous-sol tenant compte des sous-pressions de la nappe phréatique et du niveau hydrologique () ". 13.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493827.20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
entaché : - d'une erreur de droit et d'une dénaturation des pièces du dossier en ce que la cour, pour confirmer le refus d'autorisation opposé par le préfet, s'est fondée sur l'insuffisance de l'étude hydrologique
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200800_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200796_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ".
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2200469_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
; - que cette décision fait obstacle à la réalisation de son projet professionnel d'ingénieur hydrologue ; Par un mémoire en défense, enregistré le 31 août 2023, l'université de Corse, représentée
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202300_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Il précise enfin que la situation hydrogéologique et hydrologique dans le reste du département est redevenue normale.
Source officielleciv3
6137229ccd580146773ff1be
31 janvier 1996
31 janvier 1996
que contractuellement définies", la cour d'appel a légalement justifié sa décision de ce chef en relevant qu'aux termes du contrat en question, l'étude des fondations et la recherche des données hydrologiques
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491828.20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
d'agglomération Lannion-Trégor communauté et de Mme A, annulé ce jugement, condamné la commune de Pleumeur-Bodou à verser à Mme A une somme de 5 440,89 euros, enjoint à cette commune de faire réaliser l'étude hydrologique
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21772_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
sur l'hydrologie du cours d'eau.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2301284_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution du marché de services " expertise dans le cadre de l'étude Hydrologie
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02967_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La simulation hydraulique a ensuite été réalisée par les services de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture en utilisant le modèle hydrologique
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300440
11 avril 2012
11 avril 2012
des copropriétaires - ou le rabattement de la nappe phréatique, solution bien moins coûteuse proposée par les responsables ; (…) Que le rabattement de la nappe phréatique nécessite une étude hydrologique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101056
22 octobre 2009
22 octobre 2009
techniques de la chose vendue ; qu'en l'espèce, en jugeant que la COPAC, distributrice du désherbant litigieux, n'avait pas l'obligation de s'informer sur les spécificités sanitaires, géologiques et hydrologiques
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2401342_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
l'article 7-2 du règlement ; *l'impact du risque de ruissellement des eaux de surfaces n'a pas été suffisamment appréhendé, la création de nouvelles surfaces imperméabilisées aggravant la situation hydrolique
Source officielle1ère chambre
DTA_2102413_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
S'agissant plus particulièrement du sous-bassin de La Pallu, il ressort des travaux réalisés dans le cadre de l'élaboration de l'étude " Hydrologie, milieux, usages et climat " (HMUC) relative à la mise
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023038925
10 novembre 2010
10 novembre 2010
Environnement Durables Est, qui a pour objet de reprendre les activités du laboratoire départemental de l'Allier, notamment les analyses relevant du secteur de la santé publique vétérinaire et de l'hydrologie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01025
23 octobre 2012
23 octobre 2012
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Languedoc hydrolic service (LHS).
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007669303
5 janvier 1979
5 janvier 1979
CONSTRUIRE QUI A ETE REJETEE PAR LE PREFET LE 20 DECEMBRE 1974, PAR LE MOTIF QUE LA CONSTRUCTION ENVISAGEE, SITUEE A PROXIMITE D'UN ENSEMBLE DE SOURCES ET DE CAPTAGES FAISANT L'OBJET D'UNE ENQUETE HYDROLOGIQUE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301231
10 novembre 2016
10 novembre 2016
la présence de joints en plâtre, une hydrofugation même optionnelle et en n'alertant pas M.
Source officiellecomm
6137233bcd5801467740725c
11 mai 1999
11 mai 1999
second moyens, le premier pris en ses deux branches, réunis : Attendu selon l'arrêt attaqué (Amiens, 2 décembre 1992), que la société Demler a commandé à la société Vivanex des capots, en matériaux hydrofuges
Source officiellePage 3 sur 71