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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
615e0c7bc25a97f0381f4a84
19 décembre 2013
19 décembre 2013
représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Hugues LEROY, avocat au barreau d'ORLEANS.
Source officielle1re Chambre B
6162b8d4efb73d2e55750e6c
24 janvier 2013
24 janvier 2013
[G] [H] [B] [X] [U] [H] C/ [Y] [F] SCP [F] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN L ET H GUEDJ SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE SCP BOISSONNET ROUSSEAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162b2544abc2618d50e0589
9 octobre 2012
9 octobre 2012
d'inscription au répertoire général : S 10/10633 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 Juin 2010 par le conseil de prud'hommes de Paris section commerce RG n° 08/12702 APPELANTE SAS HUGO
Source officiellecomm
61372329cd580146774063a5
15 décembre 1998
15 décembre 1998
X..., domicilié professionnellement 11, Cours Victor Hugo, 43000 Le Puy, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société M.G.T.I., 7 / de M.
Source officielle15e Chambre A
6033cb72812a357d928f63c7
30 mars 2017
30 mars 2017
ARRÊT AU FOND DU 30 MARS 2017 N° 2017/255 Rôle N° 15/06475 [O] [S] [J] [R] [Y] épouse [J] C/ [H] [U] Grosse délivrée le : à : Me Laurent HUGUES
Source officielle1re Chambre B
616355d0bf1fa7f870d29fce
23 juin 2011
23 juin 2011
786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Mai 2011 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Monsieur Hugues
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd9259b
15 juin 2015
15 juin 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026760216
10 décembre 2012
10 décembre 2012
A, et de la SCP Blanc, Rousseau, avocat de la commune de Bagneux, - les conclusions de M. Gilles Pellissier, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Balat, avocat de M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025528954
16 mars 2012
16 mars 2012
Versailles a rejeté les conclusions tendant à l'annulation de la délibération du 27 mars 2007 du conseil municipal de Bagneux approuvant le dossier de création de la zone d'aménagement concerté " Victor Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff97
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle1re Chambre B
616323193dbed56e5e2c2f8b
23 juin 2011
23 juin 2011
786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 19 Mai 2011 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Monsieur Hugues
Source officielle1re Chambre B
616340237dbf94c22343c9bd
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Monsieur Bernard ROUSSEAU, Conseiller
Source officielle1re Chambre B
61630e5ada3e3d3066036830
23 juin 2011
23 juin 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Monsieur Bernard ROUSSEAU, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e503
17 mai 2011
17 mai 2011
C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 60 RUE WALDECK ROUSSEAU COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 17 Mai 2011 APPELANT : M. Philippe B...
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f576e
18 février 1992
18 février 1992
Hugues C..., ... (16e), et actuellement ...
Source officielle11e Chambre A
615e0e1fc25a97f0381f526a
23 septembre 2014
23 septembre 2014
2014 N° 2014/ 452 Rôle N° 12/08700 SNC VILLA ET CIE C/ EURL OPTOMEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : Me Françoise BOULAN SCP BOISSONNET ROUSSEAU
Source officielle1re Chambre B
6162603c8672d229b88163aa
26 mai 2011
26 mai 2011
EUROPEENNE D'EXPLOITATION DE TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES - SEETI, [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice, Monsieur [Z] [Y] Représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60336eb1b152d8230c5b065b
16 juin 2017
16 juin 2017
demeurant [Adresse 1] Représenté et assisté sur l'audience par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 SCP MONTRE CARTIER L'HERMINIER[C] L'HERMINIER
Source officielle1re Chambre B
6162d32570d46c7f95e825c0
21 juin 2012
21 juin 2012
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
616340247dbf94c22343c9c9
3 novembre 2011
3 novembre 2011
DU 03 NOVEMBRE 2011 D.D-P N° 2011/651 Rôle N° 10/14258 [H] [P] C/ SARL [P] Grosse délivrée le : à : SCP PRIMOUT FAIVRE SCP BOISSONNET ROUSSEAU
Source officiellePage 3 sur 12