bis, rue Courtois. 83 Lots affectés à des postes de redressement et d'alimentation ayant reçu les numéros 3 et 4 dans l'état de division en volume portant sur l'immeuble sis à l'emplacement de l'ancienne sous-station Pantin : 79 et 81, rue Victor-Hugo

Article Annexe I

—

1991 ; Itamiante, 24, rue d'Armaillé, 75017 Paris : de 1950 à 1978 ; Majac/Sofajoint, 3, rue de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1920 à 1998 ; Plâtres Lambert, 228, route de Meaux, BP 6, 93410 Vaujours : de 1970 à 1982 ; Roxor, 45, boulevard Victor-Hugo

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Bois-Colombes, Courbevoie Nord, Courbevoie Sud (partie située au nord d'une ligne définie depuis la limite de la commune de Neuilly-sur-Seine, par l'axe des voies ci-après : prolongation de l'axe de la rue de l'Abreuvoir, rue de l'Abreuvoir, place Victor-Hugo

Article 2

—

; 46° Le 3 juillet 2024, le site de célébration de Lens, situé place Jean Jaurès, incluant la chaussée, la rue de Metz ainsi que le parking public Eiffia, délimité par l'angle des rues Berthelot, Diderot et René Lanoy et par l'angle des rues Victor Hugo

Article Annexe II (suite)

—

MAHE rue de la Gare, 44510 Le Pouliguen, de 1947 à 1971 Leniphen, 44350 Guérande, de 1971 à 1993 Parc de Villejames, 4, rue des Sources, 44350 Guérande : de 1994 à 2005 MASSON SA- quai de la Cabaude, 85100 Les Sables-d'Olonne : depuis 1972 jusqu’au 31

Article ANNEXE

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(1) (91 Massy) Asnières-sur-Seine Quartier Nord Bagneux Les Blagis (1) Boulogne-Billancourt Pont de Sèvres Bourg-la-Reine Les Blagis (1) Châtenay-Malabry La Butte Rouge Clichy Entrée de ville ; Victor-Hugo

Article 1

—

Musée Victor Hugo. Yvetot. Musée municipal des ivoires. Pays de la Loire Loire-Atlantique (44). Blain. Musée des arts et traditions populaires. Bourgneuf-en-Retz. Musée du pays de Retz. Châteaubr

LEGIARTI000021672911

—

131 010,66 241 913,34 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2007 RHI - 93 - 157 ETIENNE Marcel Montreuil 76 699,00 3 834,95 72 864,05 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2007 RHI (SAINT-OUEN)87 bd Victor Hugo

Article ANNEXE 3

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BOURGOGNE FRANCHE COMTE 701 701 700785090 700004096 FAM VILLAGE DES HAUTS PRES PH 8 159,90 8 159,90 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01711 710007188 EHPAD LES JARDINS MEDICIS PA 5 809,60 5 809,60 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01711 710974650 EHPAD VILLA VICTOR HUGO

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