Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre B
60329b6a7da3610fe0aaabcf
21 décembre 2017
21 décembre 2017
SA BNP PARIBAS Grosse délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Hubert
Source officielle15e Chambre B
6163873e947dd77ae6de0270
10 février 2011
10 février 2011
INTIMES Monsieur [P] [M] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 7] (TUNISIE) (99), demeurant [Adresse 4] comparant en personne, assisté de la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Me Hubert
Source officielleChambre 1-4
6780be2c780de3a214879f18
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LYONNAISE DE BANQUE représentée par Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielle1ère Chambre Cab1
660c4bec1ff97dabd6b8593f
2 avril 2024
2 avril 2024
en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège venant aux droits de la [9] par suite de la fusion absorption de la [9] par la [9] représentée par Maître Hubert
Source officielleAdjudications
68642a970bb2f8a66ca61026
1 juillet 2025
1 juillet 2025
sous le numéro B 058 801 481, dont le siège social est [Adresse 5] à [Adresse 15] (13008), suite à l’assemblée générale extraordinaire en date du 22 novembre 2016, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert
Source officielleChambre 3-2
642fb57ecece1704f5747390
6 avril 2023
6 avril 2023
JUSTBEB Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine MOREL Me Thomas D'JOURNO Me Hubert ROUSSEL PG Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire de
Source officielleChambre 1-9
6438f1ffa942a604f5e93270
13 avril 2023
13 avril 2023
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas TRIBOT Me Hubert ROUSSEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de MARSEILLE
Source officielleChambre 2-4
66863cdbb1dbbe3bae60010e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
15845 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKS7 [P] [M] [N] [E] C/ S.A. [11] S.A. [10] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard KUCHUKIAN Me Henri LABI Me Hubert
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
67bf6c92f1062435dd169811
7 octobre 2024
7 octobre 2024
JUGEMENT DU : 18 Novembre 2024 Président : Madame PARIS-MULLER, 1ère Vice-Présidente Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 07 Octobre 2024 GROSSE : Le 18/11/24 à Me ROUSSEL
Source officielleChambre 3-3
669a0189bf9da27f384b0cc0
18 juillet 2024
18 juillet 2024
LYONNAISE DE BANQUE, prise en la personne de son directeur général représentée par Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée et demanderesse
Source officielleChambre 1-9
668e254efcf93851fdd64625
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Adresse 4] défaillante Société [12] (ref : 10617108 ; 10845239 ; 10734018) [Adresse 5] défaillante S.A. [43], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE
Source officielle3ème Chbre Cab A1
67ec3108dd062d9f810e1b41
1 avril 2025
1 avril 2025
Date naissance 2] 1957 à [Localité 16] (70), et Madame [H] [W] [B] épouse [C], née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 15] (75) tous deux domiciliés et demeurant [Adresse 4] représentés par Maître Hubert
Source officielleAdjudications
68dec4346af9fd1f8094e623
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Adresse 9] à [Localité 14], identifiée au RCS de [Localité 13] sous le numéro SIREN 054 806 542, en suite de fusion-absorption intervenue en date du 1er janvier 2023, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert
Source officielleAdjudications
6977c6e7cdc6046d47cc771f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
LYON (69001), prise en sa personne de son représentant légal domicilié ès qualité siège, - hypothèque judiciaire du 5 novembre 2021 et publiée le 26 novembre 2021 volume 2021 V n°12904, Ayant Me Hubert
Source officielleAdjudications
65b7fa4e858823c56e0cfcdf
24 janvier 2024
24 janvier 2024
en la personne de son directeur général y domicilié, dont le siège social est [Adresse 10] à [Localité 13], - privilège de prêteur de deniers publié le 3 novembre 2010 voume 2010 V n°4951, Ayant Me Hubert
Source officielleChambre 3-3
633fc29fe633183e2ee17705
6 octobre 2022
6 octobre 2022
BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Hubert ROUSSEL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle15e Chambre A
60337b98a0887c2f924c710b
8 juin 2017
8 juin 2017
JUIN 2017 N° 2017/ 396 Rôle N° 15/12326 [E] [J] [V] [F] épouse [J] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Hubert
Source officielle3ème Chbre Cab B1
69654ee8cdc6046d47102ac0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
immatriculé au RCS [Localité 8] 954 507 976 pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Hubert
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b162d0b9f94e984650baef
19 décembre 2023
19 décembre 2023
LESCUDIER & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSE Madame [C] [Y], née le 09 novembre 1967 à [Localité 6], domiciliée et demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Hubert
Source officielleAdjudications
677ecf1eb01eea4cf01a3d77
7 janvier 2025
7 janvier 2025
numéro 954 507 976 dont le siège social est 8 rue de la République à LYON (69001), agissant poursuites et diligences de ses rprésentant légaux domicilié saudit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert
Source officiellePage 3 sur 13