" (couverture bleue) et "Le riz en herbe janvier 1996" conduit à retrouver précisément l'indication des dates de ses voyages, notamment :[* "Le riz en herbe", 27 mars départ pour la Thaïlande ; on retrouve

la cour ne procédera pas elle-même à l'instauration de mesures d'aménagement des peines dont s'agit ; "et aux motifs adoptés que la perquisition à son domicile amenait la découverte d'un effriteur d'herbe

Y..., s'est blessé aux doigts en voulant dégager de l'herbe coincée sous la lame de la tondeuse appartenant à ce dernier ; que M. X... a assigné M.

détonateurs, 350 grammes de dynamite et un circuit intégré de téléphone portable) ; que Y... confirmait que dès le mois de septembre 2001, X... lui avait proposé de vendre pour son compte des enveloppes d'herbe

ruraux en reconnaissance d'un bail rural sur des parcelles appartenant indivisément à Mme M... et à l'oncle de celle-ci ; Attendu que, pour accueillir la demande, l'arrêt retient que les ventes de l'herbe

contigu au leur, laissaient pousser, à moins de deux mètres de la limite séparative, une haie de thuyas au dessus de la hauteur de deux mètres et de ce qu'ils laissaient pénétrer des ronces et mauvaises herbes

Marcel E... lui avait consenti, en 1977, une convention verbale de vente d'herbe sur des terres qui lui appartenaient en propre et sur des parcelles qu'il administrait pour le compte de l'indivision de

Une enquête préliminaire a été ouverte suite au renseignement selon lequel une habitation située à Wattrelos était susceptible d'abriter une plantation d'herbe de cannabis d'environ mille plants devant

Du matériel estampillé de la feuille de cannabis, divers produits contenant des traces de THC les classifiant comme stupéfiants, du matériel destiné à l'usage d'herbe de cannabis ont notamment été découverts

l'opposant : 1°/ à la société Montravers Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                  , mandataire ad hoc de la société High Heels

W... est décédé le [...] et, postérieurement à son décès, l'EARL a continué à procéder à des ventes d'herbe au profit du GAEC.

business" existait depuis sept mois environ ; qu'il avait déjà bénéficié, sur cette courte période de trois "arrivages", pour un bénéfice reconnu de 2 000 francs par arrivage, le montant du kilogramme d'herbe

commun de Forestier (le GAEC) devant un tribunal judiciaire aux fins de le voir condamner à lui payer les redevances partiellement encore dues depuis l'année 2013, en application du contrat de vente d'herbes

X... coupable des faits de détention d'herbes ou de résine de cannabis, et en répression l'a condamné à une peine de deux ans d'emprisonnement ; "aux motifs que sur les exceptions de nullité tirées de

Lors de la fouille de son véhicule, de l'herbe de cannabis a également été saisie. 3. M. [R] a été mis en examen notamment des chefs susvisés. 4. Par requête du 27 novembre 2023, M.

de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Jean-Pierre X... exploite une entreprise qui commercialise notamment des herbes

civile coopérative, dont le siège est route d'Espagne, BP. 2, 09001 Foix, en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1993 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre), au profit : 1 / de la société Herbe

in solidum la société HEB Promotion, M.