DE PARIS ET DE L'ILE-DE-FRANCE" (UAPIF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 juillet 1993, qui, dans une procédure suivie notamment contre Raymond HARDY

contraire, il apparaît de cette procédure (D 110 et D 111) qu'il a été mis fin à 8 heures le 19 mai 1989 aux mesures de garde à vue auxquelles étaient soumis, dans les locaux de la gendarmerie à Angers, Hardy

ETUDE BOUVET GUYONNET HARDY ès qualités de liquidateur de la société [Etablissement 1] 1800 [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean claude FABBIAN, avocat au barreau d’ANNECY COMPOSITION

le PC 1512 vendu "comportait" un disque dur, que tout au contraire sur la facture proforma la spécification de disque dur figure après la mention du PC et du drive ce qui montre bien que le PC et le hard

et quatrième branches : Vu les articles 121 et 562 alinéa 2 du nouveau Code de procédure civile, ensemble l'article R 516-8 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Hardy-Tortuaux

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 février 2001, n 81), que le 15 novembre 1976, la société civile immobilière du Prunier Hardy

(2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Franprix Leader Price Holding, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Polygondis Hard

demeurant à Rouen (Seine-Maritime), ..., foyer des Cèdres, en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la Société des transports Raymond Hardy

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 février 2001, n 75), que le 30 décembre 1985, la société civile immobilière du Prunier Hardy

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 2000 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Hardy et Huguet, dont le

Huguette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Imprimerie Louis Hardy, dont le siège est .

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 février 2001, n 76), que le 14 octobre 1985, la société civile immobilière du Prunier Hardy

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bordeaux, 24 septembre 2004, n° 1776), qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF de la Gironde a notifié à la société Hardy

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bordeaux, 24 Septembre 2004 n° 1780), qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF de la Gironde a notifié à la société Hardy

matériels annexes Théos et ayant seul compétence pour former des revendeurs en vue d'adapter des logiciels appropriés, elle n'était pas pour autant tenue d'intervenir sur un appareil dont la partie "hard

conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : HAROY

s'abstenant d'examiner ce chef péremptoire des conclusions d'appel dont elle était régulièrement saisie, et duquel il résultait que la modification des seules boucles d'identification des bovins Hacienda et Hardiesse

domicilié [...]                                                  , contre un arrêt rendu le 10 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5-7), dans le litige les opposant à la société Harry