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1 475 résultats pour « Hamdache »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

6711fae67603bf88a1884a1b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Monsieur [V] [S] [Z], représenté par Me Frédéric-michel PICHON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1397 - N° du dossier [V] Intimée : Madame [T] [O] [M] [P] épouse [X], représentée par Me Kenza HAMDACHE

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d82aa704a07f4934478

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

DUVAL DE CADIX [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Isabelle HAMDACHE, avocat au barreau de PARIS - #A0084 DÉBATS A l’audience du 21 Décembre 2023 tenue publiquement, présidée par Marie-Hélène

Source officielle
CC

cr

61372540cd5801467741c333

Cassation

20 novembre 1991

20 novembre 1991

l'arrêt de renvoi qui, s'il se limitait à mentionner la circonstance aggravante de "violences", visait bien le seul article 384 du Code pénal ; "2°/ alors qu'il résulte de l'arrêt de condamnation qu'Hamadache

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2418663_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Vu la procédure suivante : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le magistrat désigné Par une requête, enregistrée le 9 juillet 2024, Mme A C, représentée par Me Hamdache, demande au

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6438f353a942a604f5e9380d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Selon déclaration du 23 décembre 2022, la société Boucherie Hamdane Tej a interjeté appel à l'encontre de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65166d57788aac83189ea125

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

QUEYROY, représentée par Me Kenza HAMDACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 - N° du dossier 22-36 Intimés : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, représenté par Me Alexandre DE JORNA, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

67fd4d62e85d0474bddb2b1e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Martine GARDE, greffier ; ENTRE : DEMANDEUR : Société SEQENS, SA d’HLM [Adresse 10] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric CATTONI, avocat au barreau de PARIS Substitué par Me Kenza HAMDACHE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519449_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Il résulte de tout ce qui a été dit plus haut que la requête de Mme El Harrach doit être rejetée en toutes ses conclusions.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6312ef0f2e6a8e4f13ca622b

Appel

2 août 2022

2 août 2022

L'affaire a été débattue en audience publique le 02 août 2022 devant Monsieur Philippe COULANGE, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Lydia HAMMACHE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6312ef162e6a8e4f13ca6297

Appel

18 août 2022

18 août 2022

L'affaire a été débattue en audience publique le 18 août 2022 devant Madame Rachel ISABEY, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Lydia HAMMACHE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR06317

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

Hamdane, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 13 mars 2009, qui, l'a condamné, pour travail dissimulé, à quatre mois d'emprisonnement et à cinq ans d'interdiction d'exercer

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449271.20211029

Admin. suprême

29 octobre 2021

29 octobre 2021

accordé le 13 octobre 2016 par le maire d'Hannaches (Somme) au groupement agricole d'exploitation en commun de Croix de Bellefontaine.

Source officielle
CC

civ1

6137244acd5801467741442d

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

. ; Attendu qu'il est justifié par un acte d'état civil de la mairie de Hambach que Ladislas X... est décédé le 6 mars 2004 ; Qu'il s'ensuit que l'action en divorce se trouve éteinte ; PAR CES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0d77c25a97f0381f4d7c

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

Faisant état de diverses nuisances causées par l'activité de la SARL Boucherie Hamdane TEJ, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble, Mmes [L] et [Y] ont obtenu la désignation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bd7

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Représenté par Me Isabelle HAMDACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0084 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/008130 du 19/02/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6312ef0f2e6a8e4f13ca6229

Appel

2 août 2022

2 août 2022

L'affaire a été débattue en audience publique le 02 août 2022 devant Monsieur Philippe COULANGE, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Lydia HAMMACHE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6312ef0f2e6a8e4f13ca622d

Appel

2 août 2022

2 août 2022

L'affaire a été débattue en audience publique le 02 août 2022 devant Monsieur Philippe COULANGE, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Lydia HAMMACHE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6312ef0f2e6a8e4f13ca622f

Appel

2 août 2022

2 août 2022

L'affaire a été débattue en audience publique le 02 août 2022 devant Monsieur Philippe COULANGE, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Lydia HAMMACHE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6312ef172e6a8e4f13ca629b

Appel

18 août 2022

18 août 2022

L'affaire a été débattue en audience publique le 18 août 2022 devant Madame Rachel ISABEY, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Lydia HAMMACHE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6312ef102e6a8e4f13ca623f

Appel

5 août 2022

5 août 2022

L'affaire a été débattue en audience publique le 05 août 2022 devant Monsieur Pierre CALLOCH, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Lydia HAMMACHE

Source officielle

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