AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
6711fae67603bf88a1884a1b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Monsieur [V] [S] [Z], représenté par Me Frédéric-michel PICHON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1397 - N° du dossier [V] Intimée : Madame [T] [O] [M] [P] épouse [X], représentée par Me Kenza HAMDACHE
Source officielleService des référés
659d9d82aa704a07f4934478
21 décembre 2023
21 décembre 2023
DUVAL DE CADIX [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Isabelle HAMDACHE, avocat au barreau de PARIS - #A0084 DÉBATS A l’audience du 21 Décembre 2023 tenue publiquement, présidée par Marie-Hélène
Source officiellecr
61372540cd5801467741c333
20 novembre 1991
20 novembre 1991
l'arrêt de renvoi qui, s'il se limitait à mentionner la circonstance aggravante de "violences", visait bien le seul article 384 du Code pénal ; "2°/ alors qu'il résulte de l'arrêt de condamnation qu'Hamadache
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2418663_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Vu la procédure suivante : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le magistrat désigné Par une requête, enregistrée le 9 juillet 2024, Mme A C, représentée par Me Hamdache, demande au
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6438f353a942a604f5e9380d
13 avril 2023
13 avril 2023
Selon déclaration du 23 décembre 2022, la société Boucherie Hamdane Tej a interjeté appel à l'encontre de cette décision.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65166d57788aac83189ea125
5 septembre 2023
5 septembre 2023
QUEYROY, représentée par Me Kenza HAMDACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 - N° du dossier 22-36 Intimés : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, représenté par Me Alexandre DE JORNA, avocat au barreau
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
67fd4d62e85d0474bddb2b1e
7 avril 2025
7 avril 2025
Martine GARDE, greffier ; ENTRE : DEMANDEUR : Société SEQENS, SA d’HLM [Adresse 10] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric CATTONI, avocat au barreau de PARIS Substitué par Me Kenza HAMDACHE
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519449_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Il résulte de tout ce qui a été dit plus haut que la requête de Mme El Harrach doit être rejetée en toutes ses conclusions.
Source officielleRétention Administrative
6312ef0f2e6a8e4f13ca622b
2 août 2022
2 août 2022
L'affaire a été débattue en audience publique le 02 août 2022 devant Monsieur Philippe COULANGE, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Lydia HAMMACHE
Source officielleRétention Administrative
6312ef162e6a8e4f13ca6297
18 août 2022
18 août 2022
L'affaire a été débattue en audience publique le 18 août 2022 devant Madame Rachel ISABEY, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Lydia HAMMACHE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06317
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Hamdane, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 13 mars 2009, qui, l'a condamné, pour travail dissimulé, à quatre mois d'emprisonnement et à cinq ans d'interdiction d'exercer
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:449271.20211029
29 octobre 2021
29 octobre 2021
accordé le 13 octobre 2016 par le maire d'Hannaches (Somme) au groupement agricole d'exploitation en commun de Croix de Bellefontaine.
Source officielleciv1
6137244acd5801467741442d
11 janvier 2005
11 janvier 2005
. ; Attendu qu'il est justifié par un acte d'état civil de la mairie de Hambach que Ladislas X... est décédé le 6 mars 2004 ; Qu'il s'ensuit que l'action en divorce se trouve éteinte ; PAR CES
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0d77c25a97f0381f4d7c
11 mars 2015
11 mars 2015
Faisant état de diverses nuisances causées par l'activité de la SARL Boucherie Hamdane TEJ, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble, Mmes [L] et [Y] ont obtenu la désignation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bd7
9 décembre 2020
9 décembre 2020
Représenté par Me Isabelle HAMDACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0084 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/008130 du 19/02/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleRétention Administrative
6312ef0f2e6a8e4f13ca6229
2 août 2022
2 août 2022
L'affaire a été débattue en audience publique le 02 août 2022 devant Monsieur Philippe COULANGE, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Lydia HAMMACHE
Source officielleRétention Administrative
6312ef0f2e6a8e4f13ca622d
2 août 2022
2 août 2022
L'affaire a été débattue en audience publique le 02 août 2022 devant Monsieur Philippe COULANGE, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Lydia HAMMACHE
Source officielleRétention Administrative
6312ef0f2e6a8e4f13ca622f
2 août 2022
2 août 2022
L'affaire a été débattue en audience publique le 02 août 2022 devant Monsieur Philippe COULANGE, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Lydia HAMMACHE
Source officielleRétention Administrative
6312ef172e6a8e4f13ca629b
18 août 2022
18 août 2022
L'affaire a été débattue en audience publique le 18 août 2022 devant Madame Rachel ISABEY, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Lydia HAMMACHE
Source officielleRétention Administrative
6312ef102e6a8e4f13ca623f
5 août 2022
5 août 2022
L'affaire a été débattue en audience publique le 05 août 2022 devant Monsieur Pierre CALLOCH, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Lydia HAMMACHE
Source officiellePage 3 sur 74