JS SERVICES EXERCANT SOUS LE NOM COMMERCIAL GREEN PLANET S.A. COFIDIS S.E.L.A.R.L.

de VERSAILLES, vestiaire : 343 et par Maître Vincent CHRISTIN, avocat plaidant au barreau de PARIS APPELANT **************** Maître [K] [X] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS Green

Il en résulte qu'étant désormais l'ayant droit universel de la Sccv Clos Cassandre, la Sas City Green Immobilier a qualité pour intervenir à l'instance.

[G] [U], domicilié [Adresse 2], agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Green Sofa Dunkerque, société par actions simplifiée, contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2014 par la cour

trois actes passés devant notaire dont les parties civiles dénoncent la fausseté soit les actes passés le 10 juillet 1976, devant Me B..., pour l'état de division de copropriété, et pour la vente Pico-Graner

PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES EN APPEL : Vu l'appel du jugement du 17 mai 2019 interjeté le 11 septembre 2019 par la société Yingli Green Energy France .

ECONOMIQUES DU HAVRE JUGEMENT DU TRENTE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F114 Numéro de Procédure collective : 2024RJ174 PROROGATION DE LA DEMANDE DE CLOTURE DEBITEUR : La SARL GREEN

octobre 2019, la société Bronze a cédé l'intégralité des actions qu'elle détenait dans le capital de la société par actions simplifiée Ile-de-France démolition (la société IDF Démolition) à la société Green

[K] en qualité de représentant syndical au comité d'établissement de Gron de la société Prysmian Câbles et Systèmes France ; que l'employeur a saisi le tribunal d'instance d'une demande d'annulation de

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Blue Green par le groupe Duval

[D] [B], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Green Power solutions, défenderesse à la cassation.

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 3 février 2022), la société Green Experiment (la société), ayant pour gérant M. [K], a remis à la société BNP Paribas (la banque) un billet à ordre sur lequel M.

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 NOVEMBRE 2024 La société Green

Frédéric C..., domicilié [...] , pris en qualité d'administrateur judiciaire de la société VH Green, 4°/ à la société VH Green, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , défendeurs à

12 MAI 2026 2ème Chambre N° RG: 2026F00268 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE, [Adresse 1], comparant par la SELARL DOLLA-VIAL, [Adresse 2], DEFENDEUR Société NOVA GREEN

courrier enregistré à son secrétariat le 2 novembre 2021, à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication des documents suivants relatifs au festival WE LOVE GREEN

[M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean Pierre GAUTHIER de la SCP Canale-Gauthier-Antelme-Bentolila avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion INTIMÉE : Association AN GREN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Blue Green de son désistement partiel à l'égard