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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PCP JCP fond
677ecfd2b01eea4cf01a3fae
8 janvier 2025
8 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Arnault GROGNARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d48496a68a7746ee74ccc8
1 février 2024
1 février 2024
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 28 Mars 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 01 Février 2024 GROSSE : Le 28 mars 2024 à Me GRUGNARDI
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2418630_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
A, représenté par Me Grognard, demande au tribunal : 1°) d'ordonner à l'État, sur le fondement des articles L. 911-1 et L. 911-3 du code de justice administrative, de lui attribuer un logement tenant
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e84
15 mars 2007
15 mars 2007
. - 37360 ST ANTOINE DU ROCHER représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY du barreau de TOURS La S.A.R.L LEOMANE PRODUCTION agissant poursuites
Source officielle1ère Chambre
6033ce54042a42805b1e1271
28 mars 2017
28 mars 2017
[F] [K] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SCP GARNIER/BOIS/DOHOLLOU/SOUET/ARION/ARDISSON/GRENARD/LEVREL, avocat au barreau
Source officiellesoc
6079b1ff9ba5988459c54ea6
11 février 1971
11 février 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE MUTUALISTE DU PERSONNEL DES ANCIENS ETABLISSEMENTS GROIGNARD QUI, EN VUE DE REALISER UN REGIME DE TIERS PAYANT, AVAIT PASSE, AVEC LE SYNDICAT DES PHARMACIENS
Source officielleChambre 1 civil
69dea8c9cdc6046d473eaae8
10 avril 2026
10 avril 2026
ERWAN PERON INVEST Rep/assistant : Maître Julien DERVILLERS de la SELARL PROXIMA, avocats au barreau de RENNES DEFENDEUR [L] [W] Rep/assistant : Maître Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocats au
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f6a62
21 mai 1992
21 mai 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise X..., résidence La Grognarde, bâtiment E, 2, square Bertier, Marseille
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85683
13 juin 2001
13 juin 2001
GRENARD a été engagé le 27 juin 1997 par la SARL BRINK'S Languedoc Roussillon en qualité de convoyeur garde.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85866
13 juin 2001
13 juin 2001
GRENARD a été engagé le 27 juin 1997 par la SARL BRINK'S Languedoc Roussillon en qualité de convoyeur garde.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a719
28 juin 2007
28 juin 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à (SCP GROGNARD LEPAGE BAUDRY) Me PASTOR COPIES le à M. Y... M. Z...
Source officielle6ème chambre 2ème section
67096c8b06866c0645d28331
11 octobre 2024
11 octobre 2024
la SELARL FRASSON - GORRET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D2009 Fondation [9] [Adresse 2] [Localité 7] défaillante non constituée MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Nadja GRENARD
Source officielleRéférés Cabinet 2
6a0e08d8cdc6046d475a5715
20 mai 2026
20 mai 2026
25/04360 - N° Portalis DBW3-W-B7J-66MJ Grosse délivrée le À - - - - PARTIES : N° RG 25/04360 - N° Portalis DBW3-W-B7J-66MJ Grosse délivrée le 20/05/2026 À --Maître Michael ZERBIB -Me Michèle GRUGNARDI
Source officielle8ème chambre 3ème section
668839d8342d338c20d3124f
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CITYA IMMOBILIER [Adresse 19] [Localité 12] représenté par Maître Arnault GROGNARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1281 S.A.S. CEMA EXP [Adresse 1] [Localité 17] S.A.
Source officielleciv1
607940db9ba5988459c3f632
28 avril 1970
28 avril 1970
DE LA TIERCE OPPOSITION PAR LUI FORMEE A L'ENCONTRE D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AGEN DU 6 MAI 1960 PRONONCANT L'ADOPTION DE GROUARD DE X...
Source officielle2ème Chambre
64bb73570d42fcd969e7cf3b
21 juillet 2023
21 juillet 2023
FOND Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [V] [O] Représenté par Me Aurélie GRENARD
Source officielle6ème chambre 2ème section
67003206c34eb4cc857895b7
4 octobre 2024
4 octobre 2024
MAAF ASSURANCES SA [Adresse 4] [Localité 3] / FRANCE représentée par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0010 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente
Source officielle6ème chambre 2ème section
678172d96d34da2cbdcda06a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DEFENDEUR Monsieur [R] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Sylvie LARGER-LANNELONGUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1251 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD
Source officiellesoc
61372198cd580146773f5174
20 novembre 1991
20 novembre 1991
Jean D..., demeurant à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), La Grognarde, ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Marseille, substitué
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7a1643bddf8ff84db5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
: AU FOND Juridiction : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT MALO --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [W] [G] épouse [F] Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officiellePage 3 sur 51