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6 895 résultats pour « Goze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1996:107

droit européen

11 juillet 1996

11 juillet 1996

#José Gomes de Sá Pereira contra Conselho da União Europeia.#Processo T-30/96.

Source officielle

Page 3 sur 345

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00059

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

une demande internationale de brevet PCT, publiée sous le n° WO 2004/089991, sous priorité d'une demande japonaise du 7 avril 2003, et sont co-titulaires du brevet européen n° EP 1 611159 intitulé « gomme

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020377539

Admin. suprême

9 janvier 2009

9 janvier 2009

Goze Antoine A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

613725fdcd580146774221cc

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

connaissance au dernier trimestre 1994 en qualité de dirigeant de Bretagne Desosse du rapport de contrôle portant sur trois entreprises pour lesquelles 31 ouvriers étaient mis à disposition des sociétés Ster Goz

Source officielle
CC

cr

6137263dcd580146774240a1

Cassation

12 avril 2005

12 avril 2005

Et nos collégiens de faire naître Jésus encore au XXeme siècle entre les cailloux des gosses palestiniens et les balles de Y..." ; Qu'en identifiant Caiphe, présenté comme responsable de la mort de Jésus

Source officielle
CC

soc

61372376cd5801467740a1cc

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Paul Goze immobilier, dont le siège est ...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37e40cdc6046d47aea016

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

la République près le Tribunal Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] à l'encontre de : SAS ECO PRO INSTALLATION [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 948288964 - 2024 B 1721 Représentant légal : Patrick GOMES

Source officielle
CC

civ3

6137216dcd580146773f3a77

Cassation

26 juin 1991

26 juin 1991

légaux en exercice domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée Paul Goze

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d95627cdc6046d47cefd64

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Me ARNOUX, avocate au barreau de RENNES, INTERVENANTS VOLONTAIRES A LA CAUSE : Madame [T] [B], demeurant [Adresse 8] représentée par Me Sophie SOUET, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me GOMES

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02173_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Massias Bénédicte GOZE 3 N°22DA00709

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02174_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Massias Bénédicte GOZE 3 N°22DA00709

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00661_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Massias Bénédicte GOZE 3 N°22DA00709

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001919_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

de Gorre située à proximité. 9.

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b55ea76c5d9057df8021a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

dommages et intérêts, - Déclarer irrecevable et mal fondée la SARL VICTOR GOMES en l'ensemble de ses demandes, - L'en débouter, - Condamner la SARL VICTOR GOMES à payer à la SAS SOLSTICE IMMO la

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03569

Cassation

13 septembre 2016

13 septembre 2016

plusieurs reprises comme le prétendait la victime ; que pourtant les témoignages de la victime et de son épouse confirmaient qu'il avait provoqué la victime (« cet individu s'amusait à tapoter comme un gosse

Source officielle
CC

cr

6137261ecd5801467742315e

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

rappelait (conclusions p. 4 et 5 in fine) que la volonté de blesser faisait, en l'espèce, défaut, dès lors que l'adjudant-chef Y... pensait en toute bonne foi avoir armé son fusil à pompe de cartouches Gomme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300166

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

2011, parce que la société Vinci Immobilier Résidentiel avait « reconnu le droit à commission » de la société Sud Immo Conseil et, qu'en négociant directement avec les vendeurs en 2017, elle aurait « gommé

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00634

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

; le 8 janvier 2007 il a acquis 29 parts de la SCI GOMES NUNES ; Monsieur Manuel Jorge X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02319_20221227

Admin. Appel

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Pour expédition conforme, La greffière en chef, Bénédicte GOZE Pour expédition conforme, La greffière en chef, Bénédicte GOZE 3 N°22DA02319

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63c10559bf9fd47c90a13686

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

du contrat du 6 mars 2018 aux torts exclusifs de la SASU Gobe, -Dire que la SASU Gobe doit réparer l'intégralité des préjudices qu'ils ont subis, -Dire que la MAF doit garantir l'architecte de l'ensemble

Source officielle