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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90060
12 janvier 2023
12 janvier 2023
, la société BS distribution, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, la société Pizz'parth, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, la
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e472
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Gilbert Paul François Y...la somme de 1. 500 euros titre de dommages-intérêts, condamné Madame Maguy X...à payer à Monsieur Gilbert Paul François Y...la somme de 500 euros en application des dispositions
Source officielleciv1
61372389cd5801467740b17b
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Gilbert Z... et de Mme Yvonne Y..., de Me Blondel, avocat de M. Jacques Z..., les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b9
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Dans le dernier état de ses prétentions, Gilberte X... épouse Y... a demandé à la juridiction prud'homale de : DIRE et JUGER que le licenciement de Gilberte Y... est nul (article L 122-49 du Code du
Source officiellecr
61372547cd5801467741c6e4
25 janvier 1993
25 janvier 1993
Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 1991, qui, dans une procédure du chef de vente de matériels télédiffusés réservés à un public déterminé
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300938
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Gilbert X..., ancien propriétaire des parcelles enclavées et auteur de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601818_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
l’admission définitive de son client à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Gilbert de la somme de 800 euros.
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b98f
18 novembre 1975
18 novembre 1975
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 1ER FEVRIER 1974), GILBERT, AGISSANT EN QUALITE DE GERANT D'UNE SOCIETE CONSTITUEE
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86344
29 mai 2002
29 mai 2002
doit s'entendre de l'ensemble des clients visités par Gilbert Y... pour le compte de l'entreprise sur le secteur géographique confié, - condamner la Société X... à payer à Gilbert Y... la somme de 4.200.476
Source officielle18e Chambre B
5fdc897c4a7ce0acb96b5623
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Gilbert X... a été condamné aux dépens de l'instance : Le 19 octobre 2017, Gilbert X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aabd
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Nathalie Gilberte Z... épouse A...
Source officiellecr
61372630cd580146774239f7
23 octobre 2001
23 octobre 2001
référendaire BEAUDONNET, les observations de Me Le PRADO, et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83b
19 novembre 2008
19 novembre 2008
APPELANT Monsieur Gilbert X...
Source officiellecr
613725e9cd58014677421802
21 février 2001
21 février 2001
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8574e
18 septembre 2001
18 septembre 2001
INTIMES: Monsieur Gilbert X...
Source officiellecr
61372621cd580146774232eb
12 décembre 2001
12 décembre 2001
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET
Source officiellecr
61372631cd58014677423adc
5 septembre 2001
5 septembre 2001
: Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01308_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
A, représenté par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'ordonner le sursis à exécution du jugement du 1er février 2024 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros à verser à Me Gilbert
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007668428
10 décembre 1982
10 décembre 1982
A..., GILBERT, X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf9
9 mai 2011
9 mai 2011
Gilbert Claude Y...
Source officiellePage 3 sur 103