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4 555 résultats pour « Geoffrey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372415cd58014677412105

Cassation

30 avril 2003

30 avril 2003

fondement de l'article 60, alinéa 2, du décret susvisé ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Num'ere SRO (la société) a pratiqué une saisie-attribution à l'encontre de la société 3 G groupe Geffray

Source officielle

Page 3 sur 228

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TJ

J.L.D.

6a1491eacdc6046d47e85e8b

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

de vingt-six jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme [D] [C] préalablement avisé , représenté par Maître GOIRAND Geoffroy

Source officielle
CC

civ2

61372287cd580146773fe106

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

Geoffroy Z..., demeurant ...

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:483654.20240222

Admin. suprême

22 février 2024

22 février 2024

Groupe 6 et Geoffrey Setan tendant à ce que les sociétés Martin Rebeuf Aubonnet et fils et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913b8

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Geoffrey X... C/ Mme Solenn Y...

Source officielle
TCOM

Chambre 10

6a0b0723cdc6046d4712b436

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

GEFFROY, Président, M. DARBES, M. GARNERO, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 13 mai 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. VIAL, M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00548_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

les conclusions formées par les sociétés Groupe 6 et Geoffrey Setan tendant à ce que les sociétés Martin Rebeuf, Aubonnet et fils et M.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d016c0cdc6046d47060c71

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

représentée par Maître Guillaume CHAINEAU de la SELAS SERY-CHAINEAU AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #L0291 DEFENDERESSE Association US METRO [R] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Geoffroy

Source officielle
TCOM

Chambre 10

6a0b0a98cdc6046d4713042c

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

GEFFROY, Président, M. DARBES, M. GARNERO, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 13 mai 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. VIAL, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940f2

Appel

30 juillet 2018

30 juillet 2018

FRANÇAIS MINUTE No30 COUR D'APPEL DE POITIERS No RG 18/00035 N° Portalis DBV5-V-B7C-FQYG 30 Juillet 2018CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Monsieur Geoffrey

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024662468

Admin. suprême

5 octobre 2011

5 octobre 2011

Geoffroy A, demeurant Chemin de Botterie, La Couronne à Martigues (13500) ; M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

631addddf575634f1371ec86

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

hoc [Adresse 8] [Adresse 17] [Localité 6] Assigné le 28 juillet 2017 à étude Maître André [B] Administrateur de l'EURL PLOMBERIE FRONTERA [Adresse 10] [Localité 6] SARL REISER FREDERIC GEOFFREY

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007981173

Admin. suprême

6 novembre 1998

6 novembre 1998

tribunal administratif de Paris a, sur la demande de la société des Fourrures Maurice, annulé sa décision du 9 février 1994 refusant d'autoriser cette société à expédier vers l'Italie 500 peaux de "felis geoffroyi

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300057

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

la parcelle ancienne 1071 et, d'une partie de la parcelle 1070 (cour à exclure) est en indivision, dit que cette indivision doit être soumise aux règles de la copropriété, d'AVOIR débouté Monsieur Geoffrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e894a8d8f6cc6d55dd3fc4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 13] GEOFFROY SAINT HILAIRE, exerçant sous le nom commercial [Localité 20] ACADEMY / ESH [Localité 17] [16] WORLD Immatriculée au R.C.S. de [Localité 19] sous le n° 527 539 001 Prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f933

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Elle prétend qu'Arnaud X...se désintéresse de Geoffrey et Jennifer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d922

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Betsy, née le 24 décembre 1991 ; - Geoffrey, né le 9 janvier 1997.

Source officielle
TJ

Service des référés

69e142cdcdc6046d477e591a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

SPIE BATIGNOLLES OUTAREX [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Geoffrey DONAT, avocat au barreau de PARIS - #D1811 DEFENDERESSES S.A.R.L ECF PC [Adresse 2] [Localité 3] Et pour signification

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67213597d174fb458d86a6da

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[R] [O] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Geoffrey DONAT - #D1811 représenté par Me Geoffrey DONAT - #D1811 DEFENDERESSES Société SCCV LA VILLA DES ROSES S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf5c

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Geoffroy X...et annexait un décompte des sommes dues. Par lettre recommandée avec accusé de réception du 30 mars 2004, M. Geoffroy X...démissionnait de ses fonctions.

Source officielle