venus en renfort de leur ami et Jean-François Y... ; que, supérieurs en nombre, les jeunes gens ont réussi à repousser Jean-François Y... dans la cour de sa maison, l'ont frappé puis fait tomber, tout

pédestres, de ski alpin, il n'en demeurait pas moins que la somme allouée par le premier juge sera confirmée compte tenu de ce qu'à l'évidence les séquelles constatées par l'expert ne pouvaient que gêner

échéance le 15 juin 1998 à l'heure de fermeture du greffe ; que la circonstance avancée à l'audience, selon laquelle la lettre recommandée, envoyée par le greffier du juge d'instruction à Me Philippe Gentes

celle des décors particuliers qui sont ceux des modèles Maryland" et, pour rejeter l'action en concurrence déloyale, que "la copie servile ne peut pas être retenue sauf à accorder la protection à un genre

Saint-Geniès, 2 ) Mme Marie, Colette X..., épouse de M. de Y...

de l'avoir condamnée à payer au salarié des indemnités de rupture, alors, selon le pourvoi, que la matérialité des faits était établie, que le personnel de la société avait été mis en garde contre ce genre

est ... à Genas (Rhône), 2 / la société à responsabilité limitée X...

X... était ainsi subordonnée à différentes conditions cumulatives, à savoir le transfert de l'intégralité de l'activité et de la production de la société Alupac sur les sites de Genk et d'Odense et la

[Y] a été engagé, à compter du 27 juin 2006, en qualité de journaliste par la société AIP, appartenant au groupe Geny, lui-même cédé en mars 2015 à la société Turf éditions. 2.

leur nature même, ces travaux imposent l'emploi des techniques des travaux de bâtiment ; qu'en décidant, en l'espèce, le contraire pour exclure du champ de la garantie décennale tous les ouvrages de génie

[J], propriétaire d'une maison d'habitation occupée par sa mère Mme [J] (les consorts [J]), a confié la réalisation de travaux à la société Périgord génie civil (la société). 2.

l'ensemble des actifs mobiliers occupant les installations de génie civil de FT au 1° janvier 2004.

l'accident, conservait des séquelles entraînant une incapacité permanente partielle de 10 % ; que les troubles persistants, constitués par des troubles subjectifs des traumatisés crâniens, pouvaient gêner

B&C a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Aix-en-Provence dans les spécialités génie thermique, génie climatique, isolation thermique des bâtiments et de

Dominique Y..., demeurant ..., 2 / de la société Gence-Laurent-Desportes, société civile professionnelle, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de

termes du 3e alinéa du préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, « la loi garantit à la femme, dans tous les domaines, des droits égaux à ceux de l'homme ; que le licenciement prononcé à raison du genre

il apparaissait, après vérification du fichier AGRIPPA, que ces armes n'étaient pas déclarées, de sorte que rien ne démontrait qu'elles n'appartenaient pas au prévenu, grand amateur d'armes en tout genre

chez elle ; qu'au mois de mai 2001, alors qu'Aurélien Y... et Stéphane Z... avaient tous deux 15 ans et qu'elle en avait elle-même 48, Maria-Pia X... a reçu pour la première fois les deux jeunes gens