AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Y..., domiciliée à Félines-Termenes, Mouthoumet (Aude), en

Après une expertise judiciaire, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble, dénommé « [Adresse 9] » (le syndicat des copropriétaires), et la société Felice, copropriétaire, ont assigné M.

des Impôts, en vertu de l'article L.16 B du Livre des procédures fiscales à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux des sociétés SA East Europ Trading, SARL SMIT, société Dacia Felix

regarder des films vidéo, prendre des douches et des repas, généralement des steak-frites et des pizzas, et pour certains, y rester coucher; qu'il précisait qu'après avoir subi par surprise deux fellations

ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 janvier 1990), que la société Constructions Mécaniques de Normandie (société CMN) et la société d'Armements et de Transports Maritimes Felix

France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (25e chambre section B), au profit de la société Felt automatisme, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Editions du félin, ayant pour nom commercial Editions César, dont

X... aurait vaincue en lui prenant la tête constituent à son égard des charges suffisantes permettant de retenir le crime de viol, une fellation imposée à une petite fille étant constitutive d'un viol

[V] a été engagé le 4 novembre 2015 en qualité de chauffeur poids lourds par la société Feti Trans. 2.

de s'être fait faire une fellation par l'adolescent dont il indique au surplus qu'il était consentant ; que celui-ci, qui relate avoir fréquenté le mis en cause durant six mois en expliquant qu'il lui

I... a lui-même signé, pour le compte de la société Lisalp, les formulaires de dépôt des marques ‘L'Ami-canin' et ‘L'Ami Félin' et de la marque ‘E-Jardin.com'.

Felix A..., propriétaire de terres et de bâtiments, les a donnés à ferme, par acte du 28 novembre 1969, à M.

Maître Fabrice POSTA - SCP PYRAMIDE AVOCATS -59 [Adresse 2] Maître Marie-Catherine CALDARA - Avocat -1 [Adresse 3] GRENOBLE * Monsieur [U] [F] [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté par : Maître Catherine FELIX

manifestées de septembre 1994 à mars 1995 dont les experts disent qu'elles évoquent les troubles consécutifs à des abus sexuels; que, dans ces conditions, il est établi que l'enfant a subi au moins une fellation

ne s'est pas davantage expliquée sur le moyen tiré par la société Sathel de ce que, contrairement à ce qu'avait indiqué l'administration, la valeur mentionnée par le document de la société de bourse Ferri

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 13 avril 1999, les époux Le X... ont conclu avec la société de bourse Ferri

. ; "aux motifs que Jérémy Y..., Adrian Z..., Raphaël A... et Alexandre B... évoquent tous les propos de nature sexuelle proférés par le prévenu, et ses propositions de masturbation ou de fellation,

troubles psychotiques avec une limitation sensible des potentialités et de l'efficience intellectuelles et une chimiothérapie relativement lourde, a mis en cause Bernard X... pour une quinzaine de fellations