Michel, Edgard X..., demeurant ..., Cité Les Francs Moisins à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Edouard, 4°) Madame O... Claudine, née Q..., 5°) Madame LE FOULER Marie-Claire, épouse de Jean Y..., 6°) Monsieur XA... Pierre, 7°) Madame XA... Thérèse, née XE..., 8°) Monsieur X...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Paul, Louis, Edouard E... ; 2°) Madame C..., Marie, Augustine A..., son épouse, demeurant

l'arrêt attaqué (Orléans, 2 juillet 2004), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 11 mars 2003, pourvoi n° Y 00-22.722), que la société Groupement d'achat Edouard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve Edgard X..., demeurant ...

Edouard B..., 4°) Mme B... son épouse, née Monique Z..., demeurant tous deux ... (Hauts-de-Seine), 5°) M.

Michel, Edgard Y..., demeurant à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), cité Les Francs Moisins, bâtiment 4, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 octobre 1990, où étaient

B A, à Me Edourad Varrod et au garde des sceaux, ministre de la justice.

Marc-Edouard Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° K 95-41.329 formé par M.

Edouard, - Y...

A B, à Me Edouard Varrod et au garde des sceaux, ministre de la justice.

Edouard de Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1995 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) de la

DIVISIONNAIRE DES IMPOTS DE MONTAUBAN (Tarn-et-Garonne), domicilié Rue Edouard Forestié, Hôtel des Impôts, 4°) Monsieur C...

Edouard, Joseph X..., 2°/ Mme Odile X...; demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section A), au profit

le pourvoi formé par : - LA COMMUNE DE HAUTE-ISLE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 9 novembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Edouard

. ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Saint-Denisde-la-Réunion le 8 janvier 1998, présentée par M.

Par un mémoire en défense enregistré le 17 mai 2024, non communiqué, la société Solarwatt France, représentée par Me Edouard Dufour, conclut à l'annulation de l'ordonnance en tant qu'elle a rejeté la demande

Edouard A..., 3°/ de Mme Anne-Marie X... A..., tous trois ayant droits de leur mère Marie, Josèphe, Cornélia H..., veuve de M.