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10 221 résultats pour « Denis Laurent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ef0

Appel

9 février 2018

9 février 2018

Représenté par Me Denis-clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010 SASU LAPIERRE DES DEUX RIVES prise en la personne de ses représentants

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ef1

Appel

9 février 2018

9 février 2018

Représenté par Me Denis-clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010 SAS AUDIT ET SOLUTIONS prise en la personne de ses représentants

Source officielle
CA

1re Chambre B

61624a7ba68110eae5b68fe5

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

APPELANTES Madame [W] [J], née le [Date naissance 3] 1931 à [Localité 3] (Maroc) demeurant [Adresse 1] représentée et assistée par Me Laurent DENIS-PERALDI, avocat au barreau de NICE Madame

Source officielle
CA

17e Chambre

6034443c1adbff3519734327

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

FP-D Rôle N° 14/24734 Société MANUS FACILITIES MANAGEMENT C/ [L] [F] Grosse délivrée le : à : Me Julie DREKSLER, avocat au barreau de NICE Me Laurent

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6285e1506a1876057df5d414

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

social est [Adresse 3] et son siège central sis [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée et plaidant par Me Denis-Clotaire

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6627fccb42439575e2f7e144

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

CRÉDIT DU NORD [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Denis-Clotaire LAURENT de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0010 DÉFENDEUR Monsieur

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

68795ea864dcbd881becd573

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SOCIETE GENERALE [Adresse 5] [Localité 6] ayant pour avocat plaidant Me Denis-Clotaire LAURENT, avocat au barreau de Paris, et représentée par Me Vincent MESNILDREY, avocat postulant au barreau de l’Eure

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

668445548bcff606d9c53b89

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LA BANQUE POSTALE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Denis-clotaire LAURENT de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0010

Source officielle
CA

4e Chambre A

6032201a691c045763261746

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

DENIS-PERALDI, avocat au barreau de NICE Madame [M] [V] épouse [W] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laurent DENIS-PERALDI, avocat au barreau de NICE Monsieur [E] [Q] demeurant [Adresse

Source officielle
CA

16e chambre

5fda294599b4426e3ba37dd3

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 15/05554 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES Me Denis-clotaire

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e7a4ed033cf481c39a2f60

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Localité 11] représentées par Maître Béatrice LEBON de l’AARPI CANOPY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0090 S.A. [19] [Adresse 6] [Localité 11] représentée par Maître Denis-Clotaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

660c4abf1ff97dabd6b84f35

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[6] CPAM DE LA SEINE-SAINT-DENIS Me Laurent SAUTEREL Une copie revêtue de la formule executoire : Me Laurent SAUTEREL Une copie certifiée conforme au dossier FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008094970

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Denis N..., M. Laurent Y..., Mme Maryline O..., M. Jean-Claude P..., M. Jean-Claude Q..., M. Alain C..., Mme Nadine C... C..., M. Alain R..., M. Michel S..., M. Jean T..., Mme Marie-Hélène U..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b69e

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

Denis et Laurent X... sont les associés, étaient adhérents de la coopérative.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

68e7a4c7033cf481c39a23ad

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Denis-Clotaire LAURENT de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0010 DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

695eb3d5cdc6046d478ad69a

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expédition délivrée le: à Me LAURENT ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 25/07100 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7YAB N° MINUTE : Assignation du : 21 Mai 2025

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936277

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

Laurent Denis E, demeurant ..., Mme Samuelle Raymonde V, demeurant ..., M. Jean-Eric Expédit K, demeurant ..., Mme Délizia Marie Solveige P, demeurant ..., M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c022d4cdc6046d478e986a

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

. - L'achat, la vente, la distribution et la commercialisation de vins, spiritueux, et autres boissons alcoolisées et non alcoolisées, en gros, demi-gros, et détail.

Source officielle
CC

soc

61372122cd580146773f13d9

Cassation

24 octobre 1989

24 octobre 1989

(Seine-Saint-Denis), 7°/ Monsieur Jean-Yves E..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372123cd580146773f1470

Cassation

24 octobre 1989

24 octobre 1989

(Seine-Saint-Denis), 7°/ Monsieur Jean-Yves G..., demeurant ...

Source officielle