Nicolas Y..., CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'INDRE, CAISSE DE PREVOYANCE SOCIALE DES ARTISANS ET DES COMMERCANTS DE L'INDRE, FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES G.

. : 03/05169 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTS : Monsieur Orhan X... représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA

. : 04 / 05799 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTS : Monsieur Philippe X...

. : 05/00663 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANT : Monsieur Michaùl DA X...

[R] [Y], Organisme CPAM DE LA CHARENTE MARITIME GS/LM Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur Grosse délivrée aux avocats

au RCS de Rennes sous le n°383 844 693 C/ [T] [N] Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SCP SCP

des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur Affaire : [C] [T] C/ [I] [F], SA PACIFICA, CAISSE DES FRANÇAIS DE L'ETRANGER Grosse délivrée

. : 02/06474 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANT : Monsieur Christophe X...

. : 03/00969 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANT : Monsieur Raymond X... représenté par Maître BARRIQUAND, Avoué

Cour : 01/02584 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur Sans procédure particulière APPELANTES : COMPAGNIE MACIF Siège social

des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur Affaire : LE SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES PYRÉNÉES ATLANTIQUES (SDIS 64), Société RELYENS MUTUAL INSURANCE

EXPRO, JCP de LONS-LE-SAUNIER en date du 14 décembre 2021 [RG N° 21/000169] Code affaire : 60A Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur Société FLUCKINGER TRANSPORT

N° du répertoire général : N° RG 23/02227 - N° Portalis DBW5-W-B7H-INJU 60A Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur JUGEMENT N° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN CHAMBRE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA Service de la mise en état ORDONNANCE DU 03 Avril 2026 Chambre civile 1 N° RG 25/00149 - N° Portalis DBXI-W-B7J-DKJ4 Nature de l’affaire : 60A Demande en réparation

. : 02/06045 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTS : Monsieur Nordine X..., représenté par son tuteur

. : 04/01255 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTS : SA AGF COURTAGE, venant aux droits de la COMPAGNIE PFA Siège

des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur Affaire : [L] [A], [P] [E] [T] [B], [S] [O] [K] [A] C/ SARL XL INSURANCE COMPANY SE Grosse délivrée

. : 05/03341 - JONCTION : 05/3511 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTS : Monsieur Albert X..., agissant tant