transports publics guidés Demande d'avis sur le dossier de récolement Décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés Demande d'autorisation de construction, d'exploitation, de modification, d'extension ou de déviation

Article ANNEXE

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En aval du pont de la déviation en aval de la commune d'Orbec. Calvados. L'Ancre. Sur tout son cours dans le département. Calvados. La Dives. En aval du pont de la D 40, commune de Saint-Pierre-sur-Dives. Calvados. La Dorette.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Code de la sécurité sociale

névralgies très douloureuses, en particuliers douleurs glaucomateuses, lésions du nerf trijumeau (symptôme neuro-paralytique, y compris les troubles de la sécrétion lacrymale, ou sa perte) à ajouter au trouble visuel 10 à 20 6.2.2 - PAUPIÈRES - Déviation

Article (80 à 89)

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D 12 D 412 PIERREFEU-DU-VAR RD 559A HYERES 83 D 12 D 559A HYERES D 42 HYERES 83 D 554 Limite département 83/04 VINON-SUR-VERDON D 23 GINASSERVIS 83 D 554 D 562 déviation

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

attachées à l'alignement des voies publiques en application des articles L. 112-1 à L. 112-7 du code de la voirie routière ; Servitudes relatives aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes, des autoroutes, des routes express et des déviations

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Les troubles vestibulaires objectifs spontanés seront alors recherchés : Romberg, déviation des index, marche aveugle, nystagmus spontané (derrière des lunettes éclairantes), nystagmus de position (dans les différentes positions de la tête, ou en position

Article Annexe VII

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numTexte=2&pageDebut=15904&pageFin=15948 Chapitre 5 Signaux de limitations de vitesse Section 1 Signaux de limitations permanentes de vitesse Article 501 Ralentissement 30 et rappel 30 Les aiguilles prises en pointe qui ne peuvent être franchies en déviation

Article Annexe

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Déviation des rayons optiques par un prisme. Domaine spectral de la lumière blanche, IR et UV. Radiations monochromatiques. Synthèse soustractive. Couleur des objets. Couleur des objets. Couleurs complémentaires.

LEGIARTI000024997418

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. ― Lumières colorées Couleurs des objets Déviation des rayons optiques par un prisme. Domaine spectral de la lumière blanche, IR et UV. Radiations monochromatiques. Couleur des objets. Couleurs complémentaires.

Article Instruction

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L'appareil à laser et son dispositif de déviation optique éventuel sont contenus dans un boîtier clos posé de telle manière qu'il ne puisse pas être déplacé sous l'effet de perturbations telles que des mouvements de foule, des vibrations ou des rafales

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Les lésions évidentes peuvent déterminer de simples déviations peu importantes. Elles ne prennent de l'importance que quand elles déterminent des douleurs névralgiques (d'origine généralement radiculaire) ou des immobilisations.

Article Annexe I

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. - Les incidents de circulation - Les déviations - L'itinéraire prévu permet la réalisation du transport dans les délais. - L'itinéraire tient compte des interdictions liées au gabarit du véhicule. - L'itinéraire tient compte des conditions de circulation

Article Annexe

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Article 69 : Entrée en vigueur La présente concession entrera en vigueur selon les modalités prévues à l'article 5 de la convention pour le règlement des rapports entre la Suisse et la France au sujet de certaines clauses du régime juridique de la déviation

Article Annexe

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Déviation Sud de Montbéliard. Sochaux. R.N.437. Brognard. R.N. 437. Sevenans. R.N.19. Belfort-Sud. R.N. 19. Belfort-Centre. R.D.419. Belfort-Nord. R.N. 83 et R.D.419. Belfort-Fontaine. R.D.31.

Article Annexe

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appareils d'enregistrement, pendant la préparation ; ils prouvent que toutes les étapes requises par les procédures ont effectivement été suivies et que, qualitativement et quantitativement, le produit obtenu est conforme à ses spécifications; toute déviation

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Les déviations axiales (genu varum, genu valgum) ne sont pas en elles-mêmes génératrices d'un taux d'incapacité : elles sont à intégrer dans l'évaluation globale de la fonction articulaire du genou.

Article Annexe

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A défaut d'une telle connaissance, notamment dans le cas où le train doit emprunter un itinéraire de déviation qui fait l'objet de la fiche de détournement mentionnée à l'article 6 du décret du 19 octobre 2006 précité, une procédure établie par l'entreprise

Article Annexe (Sous-partie E)

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Système de pilotage passif après panne : un système de pilotage est passif après panne si, en cas de panne, il ne génère aucune condition significative hors trim, ni aucune déviation notable de la trajectoire, ni attitude anormale, sans que l'atterrissage

Article Annexe (Sous-partie D)

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L'avion est exploité conformément à la liste des déviations tolérées (CDL) ; 3. Les instruments et équipements exigés pour la conduite du vol dans les sous-parties K et L sont disponibles ; 4.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

L'atteinte du nerf spinal peut déterminer une atrophie du trapèze et du sternocléido-mastoïdien (chute de l'épaule, déviation en dehors du bord spinal du scapulum, faiblesse de la main unilatérale). La réadaptation est parfois possible.

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