est un refus caractérisé d'obéissance, elle est intéressante à plus d'un titre puisqu'elle témoigne du fait que cette salariée ne supportait pas que son employeur dispose de son temps de travail, curieuse

Pour ce mauvais et curieux prétexte, aucune rencontre n'a pu avoir lieu. Mais nous rappelons que, systématiquement, M.

aperçu par Jean-Louis X... de la part de Michel Z... et par voie de conséquence la mauvaise foi de ce dernier est amplement démontrée par le fait qu'il a incomplètement renseigné son correspondant, trop curieux

A, représenté par Me Cunique, demande au tribunal d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de Mayotte a refusé de lui délivrer un titre de séjour, d'enjoindre au préfet de Mayotte de lui

Monsieur [G] [D] né le 15 Mars 1993 à [Localité 3] (99) de nationalité Algérienne, demeurant Actuellement au CRA de [Localité 5] - Ayant pour conseil en première instance Maître Jean - Philippe CUNIQUE

A B, représenté par Me Cunique, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet de Mayotte sur sa demande de titre de séjour présentée le

Par suite, contrairement à ce que fait valoir la commune de Cuzieu, le déféré est recevable.

intérim de l'entreprise depuis le décès de son oncle ; que Paul B... a affirmé avoir été appelé par Raoul X... pour un enlèvement de ferraille ; que si aux termes d'attestations particulièrement curieuses

de son courrier recommandé du 15 avril 1987, ni le retour de celui-ci comme il est d'usage en cas de non distribution ; que pour refuser d'y faire droit, la cour d'appel se borne à considérer comme "curieux

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 21 mars 2022 et 12 novembre 2022, présentés par Me Cunique, avocat, Mme A B née le 14 octobre 1975 de nationalité comorienne

encadré surmonté d'une couronne, mais que ce procédé ne rend pas une marque valable pour cela ; que la marque " Blue River " présente au contraire une banalité certaine puisque l'oxyde de zirconium cubique

A B, représenté par Me Cunique, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er janvier 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a fait obligation de quitter le territoire français sans

[Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 938 Et ayant pour avocat plaidant Me Aline BLANC CUNI

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 FÉVRIER 2020 La Caisse de Crédit mutuel d'Allauch - Plan de Cuques

que le 8 juin 1992, jour de féria, six clients consommaient au comptoir six pastis servis par un employé tenant une bouteille de pastis munie d'un bec verseur, situé derrière le comptoir; qu'il est curieux

part et non d'une intention homicide ou d'un geste délibéré ; qu'Hakim Z... a indiqué qu'il s'était peut-être endormi au volant ou qu'il a pu déboucher d'un accotement pour expliquer la survenance du curieux

Curieux procès en vérité !"

. - Déductions physiques - Matières premières utilisées pour la fabrication de produits exonérés [produits cupriques à usage agricole].