accréditer la thèse de la victime, ne caractérisent pas des faits d'agression sexuelle, mais un comportement agressif, en état d'ivresse, "pour demander de l'argent", ou un comportement "menaçant" avec un couteau

l'exonérer de sa responsabilité pénale ; " alors, encore, que, dès lors qu'il pouvait y avoir eu conjonction de blessures provoquées par le cutter de Yvan Y..., et de blessures provoquées par le couteau

son retour sur les lieux avec une arme à feu chargée dont il fait usage ; "alors, d'une part, que les déclarations de Jacky Z... selon lesquelles il avait été agressé par Johnny Y... à coups de couteau

E... a effectivement appelé les pompiers après le coup de couteau, il a avancé une version fantaisiste en exposant que son amie s'était volontairement porté un coup de couteau ; qu'il a ensuite expliqué

Cousteaux, conseillers, assistés de M. Bories, greffier, alors, selon le pourvoi, que seuls les juges peuvent participer au délibéré; qu'en précisant que M.

sur celui d'Eric Y... qui résistait à la pression et qu'à la suite d'un geste incontrôlé d'Eric Y... son couteau a glissé et l'a blessé ; Que par ces seuls motifs d'où résulte que le couteau de Christophe

. ; que ce témoin n'affirme pas, toutefois, que les coups portés par Jean-Jacques D... à David Z... aient été des coups de couteau ; qu'il ne résulte d'aucun témoignage que Jean-Jacques D... ait porté

, n'impliquait aucune obligation de faire fonctionner les fléaux avant les couteaux, de sorte que le broyeur argué de contrefaçon, dans lequel l'action des fléaux ne précédait pas nécessairement celle

, mais que la Cour avait considéré que Saïd X... ne s'était servi de son couteau que pour réclamer de l'argent à Mme L., née M., partie civile, et que celle-ci s'était emparée du couteau et l'avait jeté

menaces de mort à son encontre quelques jours avant les faits ; " alors, d'autre part, que la Cour, qui, pour admettre l'antériorité des coups portés par Michel Y... par rapport aux graves coups de couteau

Y... ne l'avait pas menacé et n'avait pas eu l'intention de le frapper avec le couteau qu'il avait à la main, et qu'en laissant ces écritures sans réponse, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s H 94-17.885 et G 94-17.886 formés par l'association Equipe Cousteau, anciennement dénommée

de Jacky A... et ordonné le renvoi de ce dernier devant la cour d'assises du chef de meurtre; "aux motifs que, s'il apparaît vraisemblable que Jacky A... ait été blessé à la cuisse par un coup de couteau

, les témoins A... et B... ont vu la victime ensanglantée avec un couteau à la main, mais sans la barre de fer ; que le témoin Z... ayant assisté à l'entier déroulement des faits n'a pas vu de couteau

défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré C... coupable de coups et violences volontaires, au moyen d'une arme, en l'occurrence un couteau

. ; que Mounir A... et Karim Y... ne pouvaient ignorer au moment où ils ont fait circuler le couteau utilisé, eu égard au caractère intense auquel l'altercation était déjà parvenue et alors qu'à un

légale ; "en ce que la chambre d'accusation a confirmé l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire du demandeur ; "aux motifs que, le 17 avril 1996, Habib Benbarak tuait d'un coup de couteau

prétendre qu'il n'avait pas la volonté de porter des coups, alors qu'il a quitté l'appartement dans lequel il se trouvait, pour aller, en compagnie de ses camarades et après qu'ils se soient munis d'un couteau